Lutte contre la pollution

Lutte contre la pollution : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Déclaration de M. Frédéric Cuvillier, secrétaire d'Etat aux transports, à la mer et à la pêche, en réponse à une question sur le renforcement des restrictions de circulation pour les poids-lourds dans le tunnel du Fréjus et le développement du report modal de la route vers le rail, notamment dans la vallée de la Maurienne, à l'Assemblée nationale le 10 juin 2014.

Déclaration

Déclaration de M. Frédéric Cuvillier, secrétaire d'Etat aux transports, à la mer et à la pêche, sur la situation de l'industrie aéronautique civile française et ses perspectives, à l'Assemblée nationale le 26 mai 2014.

Déclaration

Rapport fait au nom de la commission d'enquête sur les modalités du montage juridique et financier et l'environnement du contrat retenu in fine pour la mise en oeuvre de l'écotaxe poids lourds - Tome I : rapport

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Virginie Klès  ;  Sénat

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Rapport fait au nom de la commission d'enquête sur les modalités du montage juridique et financier et l'environnement du contrat retenu in fine pour la mise en oeuvre de l'écotaxe poids lourds - Tome II : auditions

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Virginie Klès  ;  Sénat

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Rapport d'information déposé (...) par la mission d'information sur l'écotaxe Poids lourds

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Jean-Paul Chanteguet  ;  Assemblée nationale

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Rapport d'activité 2013 de l'Autorité de contrôle des nuisances aéroportuaires

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Autorité de contrôle des nuisances aéroportuaires

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Rapport d'activité 2012 de l'Autorité de contrôle des nuisances aéroportuaires

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Autorité de contrôle des nuisances aéroportuaires

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Interview de Mme Cécile Duflot, ministre de l'égalité des territoires et du logement, à Europe 1 le 28 mars 2014, sur la bonne tenue d'Europe Ecologie Les Verts lors du premier tour des élections municipales et l'avenir de l'accord de gouvernement entre les écologistes et les socialistes.

Interview

Communiqué des services du Premier ministre, en date du 15 mars 2014, sur le bilan de la mise en oeuvre de la circulation alternée à Paris et dans le petite couronne.

Communiqué

Interview de Mme Marisol Touraine, ministre des affaires sociales et de la santé à RTL le 17 mars 2014, sur la pollution atmosphérique à Paris et la mise en place de la circulation alternée.

Interview

Les nouvelles mobilités sereines et durables : concevoir et utiliser des véhicules écologiques - Tome III : présentation synthétique

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Denis Baupin  ;  Fabienne Keller  ;  Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques  ;  Sénat  ;  Assemblée nationale

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Les nouvelles mobilités sereines et durables : concevoir et utiliser des véhicules écologiques - Tome I : rapport

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Denis Baupin  ;  Fabienne Keller  ;  Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques  ;  Sénat  ;  Assemblée nationale

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