Lutte contre la pollution

Lutte contre la pollution : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Déclaration de M. Frédéric Cuvillier, ministre des transports, de la mer et de la pêche, sur la mise en oeuvre des nouvelles normes concernant la teneur en soufre des carburants marins (directive "Soufre Marpol"), la sauvegarde de la filière pétrole sous pavillon français, l'enseignement maritime et la lutte contre la piraterie, à Paris le 2 avril 2013.

Déclaration

Rapport d'information déposé par la commission des affaires européennes sur le septième programme d'action pour l'environnement

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Arnaud Leroy  ;  Assemblée nationale. Commission des affaires européennes

Remis le 

Mise au point d'une méthode standardisée d'évaluation de l'efficacité des produits visant à lutter contre les odeurs et les émissions gazeuses en élevage - Phase II

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Ministère de l'Ecologie, du Développement durable, des Transports et du Logement

Remis le  1er mai 2012

Responsabilité élargie des producteurs et amende administrative

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  François Durand  ;  Rémi Guillet  ;  Conseil général de l'environnement et du développement durable

Remis le  1er octobre 2012

Le facteur 4 en France : la division par 4 des émissions de gaz à effet de serre à l'horizon 2050 - Rapport final

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Jean-René Brunetière  ;  Sylvie Alexandre  ;  Marc d'Aubrepy  ;  Georges Debiesse  ;  André-Jean Guerin  ;  Bernard Perret  ;  Dominique Schwartz  ;  Conseil général de l'environnement et du développement durable

Remis le  1er février 2013

Mise au point d'une méthode standardisée d'évaluation de l'efficacité des produits visant à lutter contre les odeurs et les émissions gazeuses en élevage

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Ministère de l'Ecologie, de l'Energie, du Développement durable et de la Mer

Remis le  1er novembre 2010

Interview de Delphine Batho, ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, à Canal Plus le 15 février 2013, sur notamment la baisse des prix du gaz, la sécurité nucléaire, la proposition de loi sur les ondes électromagnétiques et le débat sur la transition énergétique.

Interview

Quatrième rapport annuel au Parlement sur la mise en oeuvre des engagements du Grenelle Environnement

Bilan d'application des lois

Auteur(s) :  Commissariat général au développement durable  ;  Ministère de l'Ecologie, du Développement durable et de l'Energie

Remis le 

Déclaration de Mme Delphine Batho, ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, sur les négociations internationales et les positions de la France à propos de la biodiversité et du changement climatique, à l'Assemblée nationale le 28 novembre 2012.

Déclaration

Communiqué des services du Premier ministre, en date du 6 décembre 2012, sur l'avenir du projet ULCOS pour le captage et le stockage du CO2 à Florange (Moselle).

Communiqué

Rapport d'information fait au nom de la mission commune d'information sur les pesticides et leur impact sur la santé et l'environnement - Tome II : Auditions

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Nicole Bonnefoy  ;  Sénat

Remis le 

Rapport d'information fait au nom de la mission commune d'information sur les pesticides et leur impact sur la santé et l'environnement - Tome 1 : rapport

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Nicole Bonnefoy  ;  Sénat

Remis le 

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