Lutte contre la pollution

Lutte contre la pollution : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Grenelle de la mer - Rapport du Comité opérationnel Droits d'usage des mers, financement, fiscalité

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Jean-Michel Charpin  ;  Peggy Duboucher  ;  Christine Lagarenne  ;  Vincent Marcus  ;  Ministère de l'Ecologie, de l'Energie, du Développement durable et de la Mer

Remis le 

Rapport d'information déposé (...) par la mission d'information sur les marchés de quotas de gaz à effet de serre au nom de la Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  François-Michel Gonnot  ;  Assemblée nationale. Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire

Remis le 

Interview de M. Jean-Louis Borloo, ministre d'Etat, ministre de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat, à Canal Plus le 8 juin 2010, sur la marée noire au large du Golfe du Mexique, la protection des espèces maritimes et la réduction des coûts énergétiques.

Interview

Interview de M. Jean-Louis Borloo, ministre d'Etat, ministre de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat, à Europe 1 le 3 juin 2010, sur la position gouvernementale par rapport aux terrains et aux maisons ayant subi la tempête Xynthia et sur la lutte contre la pollution de l'eau.

Interview

Rapport concernant l'évaluation de l'activité du Service technique interdépartemental d'inspection des installations classées (STIIIC)

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Michel Bouvier  ;  Philippe Hirtzman  ;  Colette Horel  ;  Roger Marion  ;  Conseil général de l'industrie, de l'énergie et des technologies  ;  Conseil général de l'environnement et du développement durable  ;  Inspection générale de l'administration

Remis le 

Plan Adaptation Climat - Rapport des groupes de travail de la concertation nationale

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Paul Vergès  ;  Michel Havard  ;  Jean Jouzel  ;  Martial Saddier  ;  Ministère de l'Ecologie, de l'Energie, du Développement durable et de la Mer

Remis le 

Le méthane, un gaz à effet de serre : mesures de réduction et de valorisation des émissions anthropiques

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Alain Femenias  ;  Jean-Claude Gazeau  ;  Pierre Palat  ;  Conseil général de l'environnement et du développement durable  ;  Conseil général de l'industrie, de l'énergie et des technologies

Remis le  1er mars 2010

Interview de M. Jean-Louis Borloo, ministre de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat, à France 2 le 4 mai 2010, sur les enjeux du débat parlementaire à propos du projet de loi sur l'environnement dit Grenelle 2.

Interview

Interview de M. Jean-Louis Borloo, ministre de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat, dans "Le Matin" le 21 avril 2010, sur les relations entre la France et le Maroc, la stratégie euro-méditerranéenne pour la mer et la lutte contre le réchauffement climatique.

Article Interview

Bilan des Secrétariats Permanents pour la Prévention des Pollutions Industrielles (SPPPI) en France : leurs forces et leurs faiblesses

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Marc Caffet  ;  Henri Legrand  ;  Marc Grimot  ;  Conseil général de l'environnement et du développement durable  ;  Conseil général de l'industrie, de l'énergie et des technologies

Remis le  1er mars 2010

Audit thématique d'initiative nationale sur les Schémas Régionaux Climat-Air-Energie (SRCAE) (Projet de loi Grenelle 2, article 23)

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Marc Caffet  ;  Jean Durand  ;  Alain Femenias  ;  Jean-Claude Gazeau  ;  Conseil général de l'environnement et du développement durable  ;  Conseil général de l'industrie, de l'énergie et des technologies

Remis le  1er février 2010

Déclaration de Mme Chantal Jouanno, secrétaire d'Etat à l'écologie, sur la position de la France concernant la préparation de la conférence des Nations unies sur le développement, à New York le 8 avril 2010.

Déclaration

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