Lutte contre la pollution

Lutte contre la pollution : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Audit thématique d'initiative nationale sur les Schémas Régionaux Climat-Air-Energie (SRCAE) (Projet de loi Grenelle 2, article 23)

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Marc Caffet  ;  Jean Durand  ;  Alain Femenias  ;  Jean-Claude Gazeau  ;  Conseil général de l'environnement et du développement durable  ;  Conseil général de l'industrie, de l'énergie et des technologies

Remis le  1er février 2010

Déclaration de Mme Chantal Jouanno, secrétaire d'Etat à l'écologie, sur la position de la France concernant la préparation de la conférence des Nations unies sur le développement, à New York le 8 avril 2010.

Déclaration

Déclaration de M. François Fillon, Premier ministre, sur les mesures d'aide à la filière automobile dans le cadre du plan de relance de l'économie et sur la priorité donnée à l'investissement en faveur de véhicules faiblement émetteurs de CO2, à Paris le 22 avril 2010.

Déclaration

Déclaration de M. Jean-Louis Borloo, ministre de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat, sur les grandes orientations de la politique française et européenne de lutte contre le réchauffement climatique, à l'Assemblée nationale le 6 avril 2010.

Déclaration

La régulation des marchés du CO2 - Rapport de la mission confiée à Michel PRADA

Rapport officiel

Auteur(s) :  Michel Prada  ;  Ministère de l'Economie, de l'Industrie et de l'Emploi

Remis le 

Grenelle de la mer - Rapport du Groupe de travail Pollutions marines

Rapport officiel

Auteur(s) :  Jean-Marc Schindler  ;  Jean-Jacques Morvant  ;  Ministère de l'Ecologie, de l'Energie, du Développement durable et de la Mer

Remis le 

Déclaration de Mme Chantal Jouanno, secrétaire d'Etat à l'écologie, sur la promotion de la biodiversité en Méditerranée, à l'Assemblée nationale le 2 février 2010.

Déclaration

Rapport d'activité 2009 de l'Autorité de contrôle des nuisances sonores aéroportuaires

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Autorité de Contrôle des Nuisances sonores aéroportuaires

Remis le 

Déclaration de M. Bernard Kouchner, ministre des affaires étrangères et européennes, sur l'importance de la préservation des forêts dans le monde, Paris le 10 mars 2010.

Déclaration

Croissance verte

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Patricia Crifo  ;  Michèle Debonneuil  ;  Alain Grandjean  ;  Conseil économique pour le Développement durable

Remis le 

Elaboration d'un plan de lutte contre les algues vertes

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Dominique Dalmas  ;  Roland Moreau  ;  Philippe Quévremont  ;  Vincent Frey  ;  Conseil général de l'alimentation, de l'agriculture et des espaces ruraux  ;  Conseil général de l'environnement et du développement durable  ;  Inspection générale des affaires sociales  ;  Inspection générale de l'administration

Remis le 

La stratégie nationale de développement durable 2009-2013

Avis

Auteur(s) :  Philippe Le Clézio  ;  Conseil économique, social et environnemental

Remis le 

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