Maintenance

Maintenance : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Rapport sur l'amélioration de la sécurité des barrages et ouvrages hydrauliques

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Christian Kert  ;  Assemblée nationale  ;  Sénat  ;  Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques

Remis le 

Rapport d'information (...) en conclusion des travaux de la Mission d'évaluation et de contrôle (MEC) sur les suites données aux préconisations de la Mission d'évaluation et de contrôle sur l'immobilier de l'Etat

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Yves Deniaud  ;  Jean-Louis Dumont  ;  Assemblée nationale

Remis le 

Bilan national des inspections réalisées dans les services de radiothérapie externe sur le thème de la radioprotection des patients par une approche sur les facteurs organisationnels et humains

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Autorité de sûreté nucléaire

Remis le 

Conférence de presse de Mme Michèle Alliot-Marie, ministre de la défense, et de M. Hamlaoui Mékachera, secrétaire d'Etat aux anciens combattants, sur le projet de budget 2003 pour la défense et les anciens combattants, Paris le 25 septembre 2002.

Conférence de presse Déclaration

Interview de Mme Michèle Alliot-Marie, ministre de la défense, dans "Le Télégramme de Brest" du 20 juillet 2002, sur l'effort budgétaire pour la défense notamment la maintenance des équipements militaires, le projet de deuxième porte-avions et l'enquête sur l'attentat de Karachi.

Article Interview

Message de Mme Michèle Alliot-Marie, ministre de la défense, sur les crédits prévus en faveur de la défense dans le projet de loi de finances rectificative pour 2002, Paris le 10 juillet 2002.

Lettre

Rapport d'information déposé (...) par la Commission de la défense nationale et des forces armées sur l'aéromobilité

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Alain Marty  ;  Michel Sordi  ;  Jean-Claude Viollet  ;  Assemblée nationale. Commission de la défense nationale et des forces armées

Remis le 

Conseil de l'immobilier de l'État : rapport d'activité juin 2006 - juin 2007

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Conseil de l'immobilier de l'État

Remis le 

L'entretien du patrimoine immobilier de l'Etat : mission d'audit de modernisation

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Inspection générale des finances  ;  Conseil général des Ponts et Chaussées

Remis le  1er octobre 2006

Expertise relative à la prévention des inondations sur l'île de la Réunion et à la programmation des travaux de protection

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Pierre Balland  ;  Denis Laurens  ;  Jean-Pierre Lalande  ;  Jean-Louis Ravard  ;  Yves Cassayre  ;  Roland Lazerges  ;  Conseil général des Ponts et Chaussées  ;  Conseil général de l'alimentation, de l'agriculture et des espaces ruraux  ;  Inspection générale de l'Environnement

Remis le  1er juillet 2006

Rapport d'information (...) sur la flotte aérienne de la sécurité civile

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Claude Haut  ;  Sénat. Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation

Remis le 

La maintenance des aéronefs de la sécurité civile : mission d'audit de modernisation

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Jean-Louis Bechir  ;  Philippe Hamel  ;  Inspection générale de l'administration  ;  Contrôle général des Armées

Remis le  1er avril 2006

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