Maladie professionnelle

Maladie professionnelle : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Rapport de certification des comptes du régime général de sécurité sociale - Exercice 2009

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Cour des comptes

Remis le 

Les comptes de la sécurité sociale : résultats 2009, prévisions 2010

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Commission des comptes de la sécurité sociale

Remis le 

Conditions de travail - Bilan 2009

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Conseil supérieur de la Prévention des Risques professionnels

Remis le 

Bien-être et efficacité au travail - 10 propositions pour améliorer la santé psychologique au travail -

Rapport officiel

Auteur(s) :  Henri Lachmann  ;  Christian Larose  ;  Muriel Penicaud  ;  Marguerite Moleux  ;  Premier ministre

Remis le 

Déclaration de M. Xavier Darcos, ministre du travail, des relations sociales, de la famille, de la solidarité et de la ville, sur la prévention des risques professionnels et l'amélioration des conditions de travail et la mise en place du deuxième Plan Santé au travail, Paris le 17 janvier 2010.

Déclaration

L'Inspection du travail en France en 2007 - Rapport rédigé en applicationdes articles 20 et 21 de la Convention n° 81 de l'Organisation Internationale du Travail (OIT)

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Direction générale du travail

Remis le  1er décembre 2008

Déclaration de M. Xavier Darcos, ministre du travail, des relations sociales, de la famille, de la solidarité et de la ville, sur la réforme de la médecine du travail, Paris le 4 décembre 2009.

Déclaration

Déclaration de M. Xavier Darcos, ministre du travail, des relations sociales, de la famille, de la solidarité et de la ville, sur la prévention des cancers professionnels, Paris le 18 novembre 2009.

Déclaration

Rapport d'information (...) par la commission des affaires sociales sur la prise en charge des victimes de l'amiante

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Guy Lefrand  ;  Assemblée nationale. Commission des affaires sociales

Remis le 

Déclaration de M. Xavier Darcos, ministre du travail, des relations sociales, de la famille, de la solidarité et de la ville, sur les principaux points du projet de loi de financement de la sécurité sociale 2010 notamment la majoration de durée de cotisation pour les retraites des mères de famille, l'emploi des séniors, la prévention des risques professionnels et la prise en charge des personnes handicapées et dépendantes, Sénat le 10 novembre 2009.

Déclaration

Conseil des ministres du 28 octobre 2009. Les orientations du deuxième plan santé au travail.

Communiqué

Déclaration de M. Xavier Darcos, ministre du travail, des relations sociales, de la famille, de la solidarité et de la ville, sur la prévention des risques psychosociaux au travail dans le cadre de la préparation du 2ème Plan santé travail (PST), Paris le 9 octobre 2009.

Déclaration

Haut de page