Maladie professionnelle

Maladie professionnelle : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Interview de M. Xavier Darcos, ministre du travail, des relations sociales, de la famille, de la solidarité et de la ville, à France Inter le 8 octobre 2009, sur la journée de mobilisation syndicale autour du travail décent, la réforme des retraites et la situation des personnels de France Télécom.

Interview

Rapport annuel sur l'état de la fonction publique - Politiques et pratiques 2008-2009 - Volume 2

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Ministère du Budget, des Comptes publics, de la Fonction publique et de la Réforme de l'Etat

Remis le 

Rapport annuel sur l'état de la fonction publique - Faits et chiffres 2008 - 2009 - Volume 1

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Ministère du Budget, des Comptes publics, de la Fonction publique et de la Réforme de l'Etat

Remis le 

Conférence de presse de Mme Nadine Morano, secrétaire d'Etat à la famille, sur les prévisions 2009 des comptes de la sécurité sociale de la branche vieillesse, famille et des accidents du travail et maladies, Paris le 15 juin 2009.

Conférence de presse Déclaration

Fonds d'indemnisation des victimes de l'amiante : 8ème rapport d'activité au Parlement et au Gouvernement - Année 2008

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Fonds d'Indemnisation des Victimes de l'Amiante

Remis le 

Rapport d'information déposé (...) par la commission des affaires sociales sur la mise en application de la loi n° 2008-1330 du 18 décembre 2008 de financement de la sécurité sociale pour 2009

Bilan d'application des lois

Auteur(s) :  Yves Bur  ;  Jean-Pierre Door  ;  Denis Jacquat  ;  Martine Pinville  ;  Assemblée nationale. Commission des affaires sociales

Remis le 

Rapport annuel 2008 de l'Institut de veille sanitaire

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Institut de Veille sanitaire

Remis le  1er juillet 2009

Rapport de certification des comptes du régime général de sécurité sociale - exercice 2008

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Cour des comptes

Remis le 

Les comptes de la sécurité sociale : résultats 2008, prévisions 2009

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Commission des comptes de la sécurité sociale

Remis le 

Conditions de travail - Bilan 2008

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Conseil supérieur de la Prévention des Risques professionnels

Remis le 

La structuration d'une filière ingénierie sécurité dédiée aux nanomatériaux : rapport final d'étude

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Direction générale des entreprises

Remis le 

Analyse de la mortalité des agents et ex-agents de la RATP sur la période 1980-1999 (Cohorte EDGAR)

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Dave Campagna  ;  Karima Ihaddadene  ;  Alain Randon  ;  Napoleon Mattei  ;  Jean-Luc Marchand  ;  Céline Le Naour  ;  Ellen Imbernon  ;  Institut de Veille sanitaire

Remis le  1er septembre 2008

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