Maladie professionnelle

Maladie professionnelle : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Rapport d'information déposé (...) par la commission des affaires sociales sur la mise en application de la loi n° 2008-1330 du 18 décembre 2008 de financement de la sécurité sociale pour 2009

Bilan d'application des lois

Auteur(s) :  Yves Bur  ;  Jean-Pierre Door  ;  Denis Jacquat  ;  Martine Pinville  ;  Assemblée nationale. Commission des affaires sociales

Remis le 

Rapport annuel 2008 de l'Institut de veille sanitaire

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Institut de Veille sanitaire

Remis le  1er juillet 2009

Rapport de certification des comptes du régime général de sécurité sociale - exercice 2008

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Cour des comptes

Remis le 

Les comptes de la sécurité sociale : résultats 2008, prévisions 2009

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Commission des comptes de la sécurité sociale

Remis le 

Conditions de travail - Bilan 2008

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Conseil supérieur de la Prévention des Risques professionnels

Remis le 

La structuration d'une filière ingénierie sécurité dédiée aux nanomatériaux : rapport final d'étude

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Direction générale des entreprises

Remis le 

Analyse de la mortalité des agents et ex-agents de la RATP sur la période 1980-1999 (Cohorte EDGAR)

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Dave Campagna  ;  Karima Ihaddadene  ;  Alain Randon  ;  Napoleon Mattei  ;  Jean-Luc Marchand  ;  Céline Le Naour  ;  Ellen Imbernon  ;  Institut de Veille sanitaire

Remis le  1er septembre 2008

Éléments techniques sur l'exposition professionnelle aux fibres minérales artificielles - Matrices emplois-expositions aux fibres minérales artificielles : laines minérales, fibres céramiques réfractaires

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Institut de Veille sanitaire

Remis le  1er décembre 2008

Déclaration de M. Xavier Bertrand, ministre du travail, des relations sociales, de la famille et de la solidarité, sur les principales mesures du projet de loi de financement de la sécurité sociale (PLFSS), Assemblée nationale le 28 octobre 2008.

Déclaration

Le fonds d'indemnisation des victimes de l'amiante (FIVA)

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Alain Dorison  ;  Pierre-Louis Rémy  ;  Inspection générale des finances  ;  Inspection générale des affaires sociales

Remis le  1er juillet 2008

La traçabilité des expositions professionnelles

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Daniel Lejeune  ;  Inspection générale des affaires sociales

Remis le  1er octobre 2008

Les comptes de la sécurité sociale : résultats 2007, prévisions 2008 et 2009

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Commission des comptes de la sécurité sociale

Remis le 

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