Maladie professionnelle

Maladie professionnelle : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Déclaration de M. Jean-Claude Gayssot, ministre de l'équipement des transports et du logement, sur la réforme de l'indemnisation des maladies professionnelles pour les marins, Paris le 11 mars 1999.

Déclaration

Déclaration de M. Gérard Larcher, ministre délégué à l'emploi au travail et à l'insertion professionnelle des jeunes, sur les résultats de la campagne de contrôle concernant les produits cancérogènes, mutagènes et toxiques pour la reproduction (produits CMR), Paris le 8 février 2007.

Déclaration

Conseil des ministres du 13 décembre 2006. Régime de prévention et de tarification des accidents du travail et des maladies professionnelles à Mayotte.

Communiqué

Déclaration de Mme Elisabeth Guigou, ministre de l'emploi et de la solidarité, sur l'amélioration des conditions de travail et la modernisation du système de prévention, Paris le 28 février 2001.

Déclaration

Conseil des ministres du 11 octobre 2006. Amélioration des régimes d'assurances contre les accidents du travail et les maladies professionnelles des salariés et des non salariés agricoles.

Communiqué

Conseil des ministres du 11 octobre 2006. Financement de la sécurité sociale pour 2007.

Communiqué

Déclaration de M. Gérard Larcher, ministre délégué à l'emploi, au travail et à l'insertion professionnelle des jeunes, sur l'épidémiologie, les maladies professionnelles et la politique de prévention des risques professionnels, Paris le 5 septembre 2006.

Déclaration

Discours de M. Jacques Barrot, ministre du travail et des affaires sociales, sur la prévention des risques professionnels, l'indemnisation des maladies professionnelles liées à l'amiante et les mesures pour la sécurité au travail, Paris le 25 janvier 1996.

Déclaration

Déclaration de M. Emile Zuccarelli, ministre de la fonction publique de la réforme de l'Etat et de la décentralisation, sur la politique de prévention des risques professionnels, notamment dans la fonction publique hospitalière et territoriale, Bordeaux le 27 novembre 1998.

Déclaration

Déclaration de Mme Elisabeth Guigou, ministre de l'emploi et de la solidarité, sur la coopération européenne en matière de politique sociale, Paris le 14 février 2001.

Déclaration

Déclaration de M. Philippe Bas, ministre délégué à la sécurité sociale, aux personnes âgées, aux personnes handicapées et à la famille, sur la présentation des comptes de la Sécurité sociale et notamment les résultats des branches vieillesse, famille et accidents du travail, à Paris le 8 juin 2006.

Déclaration

Déclaration de M. Xavier Bertrand, ministre de la santé et des solidarités, sur les pistes de réflexion et les actions en faveur des personnes victimes de l'amiante, Paris le 24 janvier 2006.

Déclaration

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