Maladie professionnelle

Maladie professionnelle : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Rapport fait au nom de la commission d'enquête sur les maladies et pathologies professionnelles dans l'industrie (risques chimiques, psychosociaux ou physiques) et les moyens à déployer pour leur élimination

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Julien Borowczyk  ;  Pierre Dharréville  ;  Assemblée nationale

Remis le 

Expertise relative au classement d'un ancien site des ministères économiques et financiers comme site amianté

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Yves Calvez  ;  Antoine Magnier  ;  Inspection générale des affaires sociales

Remis le 

Interview de M. Stéphane Travert, ministre de l'agriculture et de l'alimentation, avec Public Sénat le 6 juin 2018, sur la PAC, le glyphosate, le bien-être animal, l'huile de palme et sur la loi Alimentation.

Interview

Conséquences de la survenue du cancer sur les parcours professionnels : une analyse sur données médico-administratives

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Thomas Barnay  ;  Bassem Ben Halima  ;  Mohamed Ben Halima  ;  Emmanuel Duguet  ;  Joseph Lanfranchi  ;  Christine Le Clainche  ;  Camille Regaert  ;  Catherine Sermet  ;  Centre d'Études de l'Emploi et du Travail (Noisy-le-Grand, Seine-Saint-Denis)

Remis le 

Fonds d'indemnisation des victimes de l'amiante : 17ème rapport d'activité au Parlement et au Gouvernement - Année 2017

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Fonds d'Indemnisation des Victimes de l'Amiante

Remis le 

Les comptes de la sécurité sociale : résultats 2017, prévisions 2018

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Commission des comptes de la sécurité sociale

Remis le 

Certification des comptes du régime général de sécurité sociale - Exercice 2017

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Cour des comptes

Remis le 

Pour une socio-histoire de la reconnaissance en maladie professionnelle - Fondements historiques et dynamiques de la réparation des cancers liés au travail

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Sylvie Platel  ;  Centre d'Études de l'Emploi et du Travail (Noisy-le-Grand, Seine-Saint-Denis)

Remis le 

L'état de santé de la population en France - Indicateurs associés à la loi relative à la politique de santé publique - Rapport 2007

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Emmanuelle Salines  ;  Sandrine Danet  ;  Direction de la recherche, des études, de l'évaluation et des statistiques

Remis le 

L'état de santé de la population en France en 2006 - Indicateurs associés à la loi relative à la politique de santé publique

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Direction de la recherche, des études, de l'évaluation et des statistiques

Remis le 

L'état de santé de la population en France en 2008 - Indicateurs associés à la loi relative à la politique de santé publique

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Sandrine Danet  ;  Brigitte Haury  ;  Direction de la recherche, des études, de l'évaluation et des statistiques

Remis le  1er octobre 2009

L'état de santé de la population en France - Edition 2017

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Direction de la recherche, des études, de l'évaluation et des statistiques

Remis le 

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