Maladie professionnelle

Maladie professionnelle : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Certification des comptes du régime général de la sécurité sociale – exercice 2020

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Cour des comptes

Remis le 

L’inspection du travail en France en 2017

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Ministère du Travail

Remis le 

L’inspection du travail en France en 2016

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Ministère du Travail

Remis le 

L’articulation entre le droit agroalimentaire et le droit du travail

Avis

Auteur(s) :  Conseil national de l'alimentation

Remis le 

Les comptes de la sécurité sociale : résultats 2018, prévisions 2019

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Commission des comptes de la sécurité sociale

Remis le 

Certification des comptes du régime général de sécurité sociale - Exercice 2018

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Cour des comptes

Remis le 

Interview de M. Didier Guillaume, ministre de l'agriculture et de l'alimentation, à Europe 1 le 16 mai 2019, sur les dangers pour la santé du glyphosate et la mise en œuvre d'une agriculture respectueuse de l'environnement.

Interview

Evaluation de la convention d'objectifs et de gestion 2014 - 2017 de la branche accidents du travail - maladies professionnelles

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Philippe Barbezieux  ;  Dorothée Imbaud  ;  Isabelle Pavis  ;  Inspection générale des affaires sociales

Remis le 

Conditions de travail - Bilan 2017

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Direction générale du travail

Remis le 

Déclaration de M. Emmanuel Macron, Président de la République, sur la pollution à l'insecticide chlordécone aux Antilles, à Morne-Rouge le 27 septembre 2018.

Déclaration

Mission relative à la prévention et à la prise en compte de l'exposition des travailleurs aux agents chimiques dangereux

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Paul Frimat  ;  Ministère du Travail

Remis le 

Santé au travail : vers un système simplifié pour une prévention renforcée

Rapport officiel

Auteur(s) :  Charlotte Lecocq  ;  Bruno Dupuis  ;  Henri Forest  ;  Hervé Lanouzière  ;  Premier ministre

Remis le 

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