Marine nationale

Marine nationale : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

L'établissement national des invalides de la marine (ENIM) : mission d'audit de modernisation

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Yves Trempat  ;  Daniel Postel-Vinay  ;  Conseil général des Ponts et Chaussées  ;  Inspection générale des affaires sociales

Remis le  1er avril 2006

Les centres payeurs des armées : mission d'audit de modernisation

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Thierry Lambert  ;  Anne-Michelle Basteri  ;  Emmanuel Pitron  ;  Charlotte Reboul  ;  Pierre Couderc  ;  Nicolas Chapon  ;  François Robert  ;  Inspection générale des finances  ;  Contrôle général des Armées

Remis le 

Rapport d'information déposé (...) par la commission de la défense nationale et des forces armées sur la condition militaire

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Bernadette Paix  ;  Damien Meslot  ;  Assemblée nationale. Commission de la défense nationale et des forces armées

Remis le 

Rapport d'information fait au nom de la Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées sur l'action de l'Etat en mer

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  André Boyer  ;  Jean-Guy Branger  ;  Sénat. Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées

Remis le  1er juin 2005

Rapport d'information fait au nom de la Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la Nation sur le maintien en condition opérationnelle de la flotte

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Yves Freville  ;  Sénat. Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation

Remis le  1er juin 2005

Rapport d'information (...) sur la formation des cadres dans les écoles militaires

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Jérôme Rivière  ;  Assemblée nationale. Commission de la défense nationale et des forces armées

Remis le  1er mars 2003

Rapport d'information déposé par la Commission de la défense nationale et des forces armées sur l'entretien des matériels des armées

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Gilbert Meyer  ;  Assemblée nationale. Commission de la défense nationale et des forces armées

Remis le  1er octobre 2002

Rapport d'information déposé (...) par la Commission des finances, de l'économie générale et du plan sur le coût de la participation de la France aux opérations menées en vue du règlement de la crise au Kosovo

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Jean-Michel Boucheron  ;  Assemblée nationale. Commission des finances, de l'économie générale et du plan

Remis le  1er janvier 1999

Rapport d'information déposé par la Commission de la défense nationale et des forces armées, en conclusion des travaux d'une mission d'information sur l'entretien de la flotte

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Charles Cova  ;  Jean-Noël Kerdraon  ;  Assemblée nationale. Commission de la défense nationale et des forces armées

Remis le  1er janvier 2001

Rapport d'information déposé par la Commission de la défense nationale et des forces armées, sur l'aéronautique navale

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Jean-Yves Le Drian  ;  Assemblée nationale. Commission de la défense nationale et des forces armées

Remis le  1er janvier 2001

La professionnalisation des armées : quels sont les chances et les risques d'un projet ambitieux ? - Rapport de 1ère phase

Rapport interne

Auteur(s) :  Institut des hautes études de défense nationale

Remis le  1er décembre 1999

Rapport d'information fait au nom de la Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées sur l'avenir du groupe aéronaval

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  André Boyer  ;  Sénat. Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées

Remis le  1er janvier 2000

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