Marine nationale

Marine nationale : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Conseil des ministres du 23 Février 1994 Mesures d'ordre individuel.

Communiqué

Conseil des ministres du 02 Février 1994 Mesures d'ordre individuel.

Communiqué

Conseil des ministres du 27 Mars 1991 Mesures d'ordre individuel.

Communiqué

Conseil des ministres du 23 Octobre 1985 Mesures d'ordre individuel.

Communiqué

Conseil des ministres du 31 Octobre 1990 Mesures d'ordre individuel.

Communiqué

Conseil des ministres du 03 Février 1993 Mesures d'ordre individuel.

Communiqué

Conseil des ministres du 14 Mars 1990 La force maritime de complément et la flotte auxiliaire occasionnelle.

Communiqué

Conseil des ministres du 28 Février 1990 Mesures d'ordre individuel.

Communiqué

Le soutien de l'administration centrale au ministère de la Défense : mission d'audit de modernisation

Rapport d'étude, Rapport officiel

Auteur(s) :  Contrôle général des Armées  ;  Contrôle général économique et financier

Remis le  1er janvier 2007

Haut comité d'évaluation de la condition militaire : 1er rapport

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Haut Comité d'évaluation de la condition militaire

Remis le 

Rapport d'information (…) sur les travaux de la Délégation française à l'Assemblée de l'Union de l'Europe occidentale au cours de la seconde partie de la 51ème session ordinaire - 2005 - de cette assemblée

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Jean-Pierre Masseret  ;  Sénat

Remis le 

Rapport d'information déposé (...) par la commission de la défense nationale et des forces armées sur la reconversion des militaires

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Michel Dasseux  ;  Hugues Martin  ;  Assemblée nationale. Commission de la défense nationale et des forces armées

Remis le 

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