Mécénat

Mécénat : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Conseil des ministres du 23 Mai 1989 Action des collectivités territoriales en faveur du développement économique local.

Communiqué

Conseil des ministres du 22 Mai 1985 L'action en faveur du mécénat.

Communiqué

Conseil des ministres du 04 Octobre 1989 Mécénat d'entreprise.

Communiqué

L'environnement, nouvel enjeu pour le mécénat d'entreprise

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Dominique Legrain  ;  Inspection générale de l'Environnement

Remis le 

Rapport d'information (...) sur la conservation et l'entretien du patrimoine monumental

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Christian Kert  ;  Assemblée nationale. Commission des affaires culturelles, familiales et sociales

Remis le 

La mobilisation des actifs culturels de la France : de l'attractivité culturelle du territoire... à la Nation culturellement créative

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Xavier Greffe  ;  Ministère de la culture et de la communication

Remis le 

Rapport d'information déposé (...) par la commission des affaires étrangères en conclusion des travaux d'une mission d'information constituée le 11 février 2004 sur les ONG françaises

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Michel Destot  ;  Roland Blum  ;  Assemblée nationale. Commission des affaires étrangères

Remis le  1er avril 2005

Rapport d'information fait au nom de la Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation, sur les aides publiques au cinéma

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Yann Gaillard  ;  Paul Loridant  ;  Sénat. Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation

Remis le  1er mai 2003

Rapport d'information déposé par la Délégation de l'Assemblée nationale pour l'Union européenne sur la fiscalité du marché de l'art en Europe

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Pierre Lellouche  ;  Assemblée nationale. Délégation pour l'Union européenne

Remis le  1er février 2003

Rapport d'information déposé par la Commission des affaires culturelles familiales et sociales sur les musées

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Alfred Recours  ;  Assemblée nationale. Commission des affaires culturelles, familiales et sociales

Remis le  1er janvier 2000

Rapport d'information fait au nom de la Commission des affaires culturelles à la suite d'une mission d'information sur les relations culturelles, scientifiques et techniques de la France avec le Liban, la Syrie et la Jordanie

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Adrien Gouteyron  ;  Jean Bernadaux  ;  Ivan Renar  ;  Sénat. Commission des affaires culturelles

Remis le  1er janvier 2000

Comparaison européenne des approches en matière de protection et de gestion du patrimoine naturel - Extraits du rapport final de la mission Europe et Nature

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Denis Payen  ;  Michel Burdeau  ;  Jean-Marie Bourgau  ;  Philippe de Nonancourt  ;  Conseil général du Génie rural, des Eaux et des Forêts  ;  Inspection générale de l'Environnement

Remis le  1er mai 2004

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