Républiquefrançaise
Médecin : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien
Bilan d'application des lois
Auteur(s) : Cour des comptes
Remis le 8 septembre 2011
Déclaration
29 mars 2011
Rapport parlementaire
Auteur(s) : Marie-Thérèse Bruguière ; Sénat. Délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation
Remis le 14 juin 2011
Auteur(s) : Marie-Thérèse Hermange ; Sénat
Remis le 28 juin 2011
Auteur(s) : Jean-Pierre Door ; Assemblée nationale. Commission des affaires sociales
Remis le 22 juin 2011
Rapport d'étude
Auteur(s) : Edouard Couty ; Thomas Lesueur ; Ministère du travail, de l'emploi et de la santé
Remis le 23 juin 2011
Rapport d'inspection
Auteur(s) : Anne-Carole Bensadon ; Etienne Marie ; Aquilino Morelle ; Inspection générale des affaires sociales
Remis le 21 juin 2011
Rapport officiel
Auteur(s) : Regis Aubry ; Comité national de Suivi du Développement des Soins palliatifs
Remis le 6 juin 2011
Auteur(s) : Raphaël Gaillard ; Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche
Remis le 3 mai 2011
Auteur(s) : Bernard Debré ; Philippe Even ; Présidence de la République ; Ministère du travail, de l'emploi et de la santé
Remis le 16 mars 2011
Auteur(s) : Danielle Toupillier ; Michel Yahiel ; Ministère du travail, de l'emploi et de la santé
Remis le 28 janvier 2011