Républiquefrançaise
Médecine libérale : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien
Rapport d'inspection
Auteur(s) : Christine Daniel ; Bérénice Delpal ; Christophe Lannelongue ; Inspection générale des affaires sociales
Remis le 2 mai 2006
Auteur(s) : Philippe Blanchard ; Marc Dupont ; Roland Ollivier ; Catherine Ferrier ; Xavier Pretot ; Inspection générale des affaires sociales ; Inspection générale de l'administration
Remis le 1er mars 2006
Auteur(s) : Pierre Aballea ; Pierre-Louis Bras ; Stéphanie Seydoux ; Inspection générale des affaires sociales
Remis le 30 janvier 2006
Rapport interne
Auteur(s) : Christine Meyer ; Agnès Couffinhal ; Sanesco (Boulogne-Billancourt) ; Commissariat général du Plan
Remis le 1er février 1996
Rapport officiel
Auteur(s) : Denis Debrosse ; Antoine Perrin ; Guy Vallancien ; Ministère de la Santé, de la Famille et des Personnes handicapées
Remis le 1er avril 2003
Auteur(s) : Charles Descours ; Ministère de la Santé, de la Famille et des Personnes handicapées
Remis le 1er janvier 2003
Auteur(s) : Carine Chevrier-Fatome ; Inspection générale des affaires sociales
Remis le 1er mai 2002
Auteur(s) : Gilles Duhamel ; Inspection générale des affaires sociales
Remis le 1er avril 2002
Auteur(s) : Françoise Bas-Theron ; Carine Chevrier-Fatome ; Gilles Duhamel ; Inspection générale des affaires sociales
Auteur(s) : Françoise Bas-Theron ; Inspection générale des affaires sociales
Bilan d'application des lois
Auteur(s) : Cour des comptes
Remis le 1er septembre 2000
Auteur(s) : Jean Choussat ; Inspection générale des affaires sociales ; Inspection générale des finances
Remis le 1er janvier 1997