Mer

Mer : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Interview de M. Jean-Yves Le Drian, secrétaire d'Etat chargé de la mer, à RTL le 5 août dans "Le Figaro" du 5 août et à RMC le 12 août 1991, sur le respect des limitations de vitesse des véhicules à moteur sur l'eau, le projet de réforme du permis de conduire des bateaux, la construction et la réparation navales, et l'avenir des ports français.

Interview

Article de M. Jean-Yves Le Drian, secrétaire d'Etat chargé de la mer, dans "Libération" du 23 août 1991, sur l'élaboration des schémas de mise en valeur de la mer (SMVM), la politique de la pêche, le transport maritime et l'avenir des ports français.

Article

Interview de M. Jack Lang, ministre de la culture et de la communication, à TF1 le 19 octobre 1991, sur la découverte d'une grotte marine à Cassis et sur la "Fureur de lire" 1991.

Interview

Déclarations de MM. Jacques Mellick, ministre de la mer, et Laurent Fabius, président de l'Assemblée nationale, sur la coopération internationale et européenne en matière de contrôle des navires, Paris le 14 mars 1991.

Déclaration

Déclaration de M. Bernard Pons, ministre de l'équipement du logement des transports et du tourisme, sur la navigation de plaisance (industrie de la plaisance, sécurité, fiscalité, utilisation des friches portuaires, réforme de l'administration de la mer), Paris le 27 juin 1996.

Déclaration

CM. 21 avril 1982 Conférence sur le droit de la mer

Communiqué

CM. 2 mars 1982 La coordination des actions de recherche et de développement technologique de l'état dans le domaine de la mer

Communiqué

Conseil des ministres du 27 Juillet 1988 La sécurité des loisirs nautiques.

Communiqué

CM. 9 décembre 1981 Des mesures de renforcement des positions maritimes de la France

Communiqué

CM. 16 septembre 1981 Projet de loi sur l'exploration et l'exploitation des fonds sous-marins

Communiqué

Conseil des ministres du 9 Janvier 1984 Approbation d'une convention internationale.

Communiqué

CM. 19 août 1981 Projet de loi relatif à la police des épaves maritimes

Communiqué

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