Mer

Mer : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Projet de loi de programme relatif à la mise en oeuvre du Grenelle de l'environnement

Avis

Auteur(s) :  Paul de Viguerie  ;  Conseil économique et social

Remis le 

Déclaration de M. Yves Jégo, secrétaire d'Etat chargé de l'outre-mer, sur les droits souverains de l'Etat français sur les 11 millions de km2 d'espaces maritimes et sur les missions de défense et de sécurisation de la marine nationale, Mayotte le 28 mars 2008.

Déclaration

Déclaration de M. Yves Jégo, secrétaire d'Etat chargé de l'outre-mer, sur l'installation d'un comité de pilotage pour l'étude du parc naturel marin de Mayotte, facteur de développement touristique, à Mayotte le 29 mars 2008.

Déclaration

Rapport relatif à la houle polaire à la Réunion

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Christian Jamet  ;  François Gérard  ;  Michel Rochas  ;  Conseil général des Ponts et Chaussées

Remis le  1er décembre 2007

Conseil des ministres du 27 Février 1985 Le bilan de la politique de la mer.

Communiqué

Conseil des ministres du 27 Février 1985 Le bilan de la politique de la mer.

Communiqué

CM. 16 janvier 1981 L'achèvement du programme des travaux du gouvernement : Table des matières.

Communiqué

Déclaration de M. Jean-Claude Gayssot, ministre de l'équipement des transports et du logement, sur la navigation de plaisance, Paris le 30 septembre 1998.

Déclaration

Déclaration de M. Louis Le Pensec, ministre de l'agriculture et de la pêche, sur le Centre national de la mer (Nausicaa), notamment l'initiation à la mer, l'océanologie, les métiers de la mer et à l'aquaculture, Boulogne-sur-mer le 29 mai 1998.

Déclaration

Communiqué du sommet des chefs d'Etat et de gouvernement du G8 sur le plan d'action du G8 sur l'environnement marin et la sécurité maritime, Evian le 2 juin 2003.

Communiqué

Déclaration de M. Jean-Claude Gayssot, ministre de l'équipement, des transports et du logement, sur le bilan de la campagne de sécurité des loisirs nautiques de l'été 1999, Paris, le 5 octobre 1999.

Déclaration

Déclaration de M. Jack Lang, ministre de la culture, sur une politique culturelle pour la mer, à Paris le 17 décembre 1981

Déclaration

Haut de page