Mer

Mer : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Conseil des ministres du 27 Juillet 1988 La sécurité des loisirs nautiques.

Communiqué

CM. 9 décembre 1981 Des mesures de renforcement des positions maritimes de la France

Communiqué

CM. 16 septembre 1981 Projet de loi sur l'exploration et l'exploitation des fonds sous-marins

Communiqué

Conseil des ministres du 9 Janvier 1984 Approbation d'une convention internationale.

Communiqué

CM. 19 août 1981 Projet de loi relatif à la police des épaves maritimes

Communiqué

CM. 17 juin 1981 Conseil des communautés des ministres de l'environnement.

Communiqué

CM. 29 avril 1981 L'organisation de la recherche en écologie.

Communiqué

Conseil des ministres du 19 Février 1997 Services déconcentrés des affaires maritimes.

Communiqué

Interviews de M. Jacques Mellick, ministre chargé de la mer, à "France-Soir" le 29 juin 1990 et à La Cinq le 5 juillet 1990, sur les mesures prises pour lutter contre les "chauffards" de la mer, le projet de permis bateau européen, la propreté des plages et la sécurité maritime.

Article Interview

Déclaration de M. Jacques Mellick, ministre chargé de la mer, sur l'action du ministère de la mer pour 1990, à L'Assemblée nationale le 31 octobre 1989.

Déclaration

CM. 5 novembre 1980 l'exploitation des ressources de la mer

Communiqué

Déclaration de M. Jacques Mellick, ministre chargé de la mer, sur la navigation de plaisance et le palais de la mer, Le Grau-du-Roi le 27 octobre 1989.

Déclaration

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