Milieu naturel

Milieu naturel : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Rapport de première phase de l’évaluation française des écosystèmes et des services écosystémiques - Du constat à l'action

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Commissariat général au développement durable  ;  Ministère de la transition écologique

Remis le 

Bilan de la loi pour la reconquête de la biodiversité, de la nature et des paysages

Avis

Auteur(s) :  Allain Bougrain-Dubourg  ;  Pascal Férey  ;  Conseil économique, social et environnemental

Remis le 

Difficultés du pastoralisme liées au loup dans les Hautes-Alpes

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Thierry Boisseaux  ;  Bertrand Galtier  ;  Conseil général de l'environnement et du développement durable

Remis le 

Rapport d'information (...) sur la mise en application de la loi du 24 juillet 2019 portant création de l'Office français de la biodiversité (...)

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Barbara Pompili  ;  Jean-Marie Sermier  ;  Assemblée nationale. Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire

Remis le 

Demande d'attribution du label Grand Site de France au Grand Site « Cap d'Erquy – Cap Fréhel »

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Jean-Luc Cabrit  ;  Conseil général de l'environnement et du développement durable

Remis le  1er juillet 2019

Faire de nos zones humides des territoires pionniers de la transition écologique

Rapport officiel

Auteur(s) :  Frédérique Tuffnell  ;  Jérôme Bignon  ;  Premier ministre  ;  Ministère de la transition écologique et solidaire

Remis le 

Xylella fastidiosa en Corse : connaissances, risques afférents à sa présence pour la végétation cultivée ou naturelle, et stratégie d'enrayement

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Jean-Louis Barjol  ;  Michel Larguier  ;  Christian Barthod  ;  Odile Stefanini-Meyrignac  ;  Conseil général de l'environnement et du développement durable  ;  Conseil général de l'alimentation, de l'agriculture et des espaces ruraux

Remis le 

Évaluation des conséquences de la mise en oeuvre des compétences dans le domaine de la gestion des milieux aquatiques et de la prévention des inondations (GEMAPI)

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Pierre-Alain Roche  ;  Bruno Acar  ;  François Scarbonchi  ;  Thierry Galibert  ;  Inspection générale de l'administration  ;  Conseil général de l'environnement et du développement durable

Remis le  1er novembre 2018

Evaluation et propositions d'optimisation des outils concourant à la préservation des espaces naturels, agricoles et forestiers

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Catherine de Menthière  ;  Hélène de Comarmond  ;  Yves Granger  ;  Conseil général de l'alimentation, de l'agriculture et des espaces ruraux

Remis le  1er mars 2018

Rapport d'information déposé par la commission du développement durable et de l'aménagement du territoire (...) sur la mise en application de la loi n° 2016-1087 du 8 août 2016 pour la reconquête de la biodiversité, de la nature et des paysages

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Nathalie Bassire  ;  Frédérique Tuffnell  ;  Assemblée nationale. Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire

Remis le 

Rapport d'information fait au nom de la délégation sénatoriale aux outre-mer sur les actes des tables rondes « Biodiversités ultramarines : Laboratoires face au défi climatique » du 7 décembre 2017

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Michel Magras  ;  Sénat. Délégation aux outre-mer

Remis le 

Dispositif Communication, éducation, sensibilisation et participation (CESP) du plan national d'action relatif aux milieux humides - Analyse, évaluation et propositions de renforcement

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Fabienne Allag-Dhuisme  ;  Annick Makala  ;  Conseil général de l'environnement et du développement durable

Remis le 

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