Milieu naturel

Rapport d'information déposé par la commission de la production et des échanges sur la présence du loup en France

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Daniel Chevallier ; Assemblée nationale. Commission de la production et des échanges

Remis le 1er janvier 1999

Rapport d'information (…) sur le projet de décret mettant en oeuvre les schémas de services collectifs prévus aux articles 10 et 11 de la loi n° 99-533 du 25 juin 1999

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Philippe Duron ; Assemblée nationale. Délégation à l'aménagement et au développement durable du territoire

Remis le 1er janvier 2001

Le curage d'entretien des cours d'eau vieux fonds, vieux bords

Rapport d'inspection

Auteur(s) : Jean Armengaud ; Pierre Balland ; Michel Badré ; Inspection générale de l'Environnement

Remis le 1er juillet 2003

La contribution des départements à la politique de protection des espaces naturels

Rapport d'inspection

Auteur(s) : Pierre Balland ; Jacques Duchamp ; Michèle Prats ; Inspection générale de l'Environnement ; Conseil général du Génie rural, des Eaux et des Forêts ; Conseil général des Ponts et Chaussées

Remis le 1er mars 2003

Le Développement des sports et loisirs d'eau vive en France : impact sur le milieu aquatique et conflits d'usages

Rapport interne

Auteur(s) : Germain Leynaud ; Louis Blaise ; Mission d'inspection spécialisée de l'environnement

Remis le 1er janvier 1995

Rapport au ministre de l'environnement concernant la déconcentration du classement des rivières de 1ère et 2ème catégories au titre de la loi pêche

Rapport interne

Auteur(s) : Jean Seven ; Pierre Balland ; Mission d'inspection spécialisée de l'environnement

Remis le 1er janvier 1996

Rapport sur la Durance - Propositions de simplification et de modernisation du dispositif d'intervention de l'Etat sur la gestion des eaux et du lit de la Durance : contribution à un plan d'urgence

Rapport officiel

Auteur(s) : Pierre Balland ; Philippe Huet ; Eric Lafont ; Jean-Pierre Leteurtrois ; Paul Pierron ; Ministère de l'Ecologie et du Développement durable ; Ministère de l'Agriculture, de l'Alimentation, de la Pêche et des Affaires rurales ; Ministère de l'Equipement, des Transports, du Logement, du Tourisme et de la Mer ; Ministère de l'Industrie

Remis le 1er août 2002

Outils institutionnels pour la gestion des espèces sauvages

Rapport d'inspection

Auteur(s) : Pierre Roussel ; Inspection générale de l'Environnement

Remis le 1er décembre 2002

L'impact de l'autoroute A 28 et de ses opérations connexes sur les habitats et les populations d'Osmoderma eremita, du Mans à Tours

Rapport d'inspection

Auteur(s) : Michel Burdeau ; Louis Blaise ; Yves Fournier ; Michel Taillier ; Inspection générale de l'Environnement ; Conseil général du Génie rural, des Eaux et des Forêts