Mine

Mine : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Le comblement de la carrière de gypse à Cormeilles-en-Parisis. Choix du mode de transport

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Mauricette Steinfelder  ;  Jean-Louis Picquand  ;  Hervé de Tréglodé  ;  Conseil général de l'environnement et du développement durable

Remis le  1er janvier 2012

Conseil des ministres du 14 décembre 2011. AREVA.

Communiqué

Communiqué des services du Premier ministre, en date du 5 octobre 2011, sur la déclaration conjointe de M. François Fillon, Premier ministre, et de M. Jean Charest, Premier ministre du Québec, à propos du développement d'initiatives conjointes en lien avec le plan Nord du gouvernement du Québec.

Communiqué

Droit minier et droit de l'environnement - Eléments de réflexion pour une réforme relative à l'évaluation environnementale, à l'information et à la participation du public

Rapport officiel

Auteur(s) :  Arnaud Gossement  ;  Ministère de l'Ecologie, du Développement durable, des Transports et du Logement

Remis le 

Message d'Alain Juppé, ministre des affaires étrangères et européennes, sur la lutte contre les armes à sous-munitions, Beyrouth le 13 septembre 2011.

Lettre

Déclaration de M. Henri de Raincourt, ministre de la coopération, sur les efforts en faveur de la transparence des ressources issues des activités extractives, à Paris le 2 mars 2011.

Déclaration

Rapport d'information fait au nom de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées à la suite d'une mission effectuée du 15 au 19 décembre 2010 en Guyane

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Josselin de Rohan  ;  Bernadette Dupont  ;  Jacques Berthou  ;  Jean-Etienne Antoinette  ;  Sénat. Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées

Remis le  1er février 2011

L'avenir du régime de sécurité sociale dans les mines

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Yves Bur  ;  Ministère du travail, de l'emploi et de la santé

Remis le  1er octobre 2010

Fermeture du stockage de déchets ultimes de Stocamine (Haut Rhin)

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Marc Caffet  ;  Bruno Sauvalle  ;  Conseil général de l'environnement et du développement durable  ;  Conseil général de l'industrie, de l'énergie et des technologies

Remis le  1er juin 2010

Déclaration de M. Jean-Marie Bockel, secrétaire d'Etat à la coopération et à la francophonie, sur les enjeux éthiques de l'aide publique au développement, notamment sur la gestion transparente des ressources naturelles, à Paris le 20 février 2008.

Déclaration

Projet d'exploitation par la société CBJ-Caïman-Iamgold d'une mine d'or à Roura (Guyane) et perspectives d'élaboration d'une politique minière en Guyane - Rapport de mission

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Yves-Marie Allain  ;  Philippe Hirtzman  ;  Jean-Guy de Chalvron  ;  Inspection générale de l'Environnement  ;  Conseil général des Mines  ;  Inspection générale de l'administration

Remis le 

Déclaration de M. Christian Pierret, secrétaire d'Etat à l'industrie, sur l'industrie métallurgique et minière française, l'ouverture à la concurrence du marché de l'électricité, et sur les objectifs de la politique énergétique dans le respect des engagements de limitation d'émission de gaz à effet de serre, Paris le 21 octobre 1998.

Déclaration

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