Mine

Mine : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Conseil des ministres du 13 avril 2022. Le modèle minier et les régimes légaux relevant du code minier.

Communiqué

Conseil des ministres du 13 avril 2022. Indemnisation et réparation des dommages miniers.

Communiqué

Conseil des ministres du 13 avril 2022. Autorisation environnementale des travaux miniers.

Communiqué

Rapport (...) sur les problèmes sanitaires et écologiques liés aux pollutions des sols qui ont accueilli des activités industrielles ou minières, et sur les politiques publiques et industrielles de réhabilitation de ces sols. Tome II : comptes rendus des auditions plénières et liste des contributions écrites

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Laurent Lafon  ;  Gisèle Jourda  ;  Sénat

Remis le 

Rapport (...) sur les problèmes sanitaires et écologiques liés aux pollutions des sols qui ont accueilli des activités industrielles ou minières, et sur les politiques publiques et industrielles de réhabilitation de ces sols. Tome I : rapport

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Laurent Lafon  ;  Gisèle Jourda  ;  Sénat

Remis le 

Rapport d’information (…) relatif au déplacement d’une délégation de la commission en Nouvelle-Calédonie

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Hervé Maurey  ;  Guillaume Chevrollier  ;  Michel Dagbert  ;  Frédéric Marchand  ;  Pierre Médevielle  ;  Michel Vaspart  ;  Sénat. Commission de l'aménagement du territoire et du développement durable

Remis le 

Interview de Mme Élisabeth Borne, ministre de la transition écologique et solidaire, à France Inter le 27 août 2019, sur les thématiques de l'environnement et de la biodiversité au sommet du Groupe des Sept (G7) à Biarritz.

Interview

Devenir du GIP GEODERIS

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Lionel Arcier  ;  Jean-Luc Vo Van Qui  ;  Bernard Ménoret  ;  Conseil général de l'environnement et du développement durable  ;  Conseil général de l'économie, de l'industrie, de l'énergie et des technologies

Remis le 

Interview de M. François de Rugy, ministre de la transition écologique et solidaire, à BFMTV le 3 juin 2019, sur la politique de l'environnement.

Interview

Audit de la mise en oeuvre de la politique de prévention des risques naturels et technologiques dans la région Hauts-de-France

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Brigitte Arnould  ;  Jean-François Landel  ;  Nicolas Paree  ;  Serge Catoire  ;  Christian Demolis  ;  Conseil général de l'environnement et du développement durable  ;  Conseil général de l'économie, de l'industrie, de l'énergie et des technologies  ;  Conseil général de l'alimentation, de l'agriculture et des espaces ruraux

Remis le 

Interview de Mme Emmanuelle Wargon, secrétaire d'Etat auprès du ministre de la transition écologique et solidaire, à Sud Radio le 9 mai 2019, sur la politique de l'environnement et les élections européennes.

Interview

Interview de M. François de Rugy, ministre de la transition écologique et solidaire, à BFM TV le 30 avril 2019, sur les enjeux et la préparation de la Convention citoyenne pour le climat.

Interview

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