Mine

Mine : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Interview de M. Nicolas Hulot, ministre de la transition écologique et solidaire, avec France Info le 21 juin 2018, sur la protection de l'environnement et la révision constitutionnelle, les mines d'or en Guyane, la fin d'Autolib, la réforme de la SNCF, l'énergie nucléaire et sur la crise migratoire.

Interview

Interview de M. Sébastien Lecornu, secrétaire d'Etat auprès du ministre de la transition écologique et solidaire, avec Europe 1 le 11 juin 2018, sur la question des biocarburants, l'exploitation minière aurifére et la déforestation, l'EPR de Flammanville et la centrale de Fessenheim, les permis de chasse et sur la politique sociale du gouvernement.

Interview

Contamination par les métaux lourds d'habitants proches d'anciens sites miniers du Gard - Etudes environnementales sur l'état des sols et nécessité d'assurer un suivi médical

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Pascaline Tardivon  ;  Alexis Delaunay  ;  Aurélien Besson  ;  Conseil général de l'environnement et du développement durable  ;  Inspection générale des affaires sociales

Remis le 

Préfiguration d'un contrat partenarial d'intérêt national pour le bassin minier du Nord et du Pas-de-Calais

Rapport officiel

Auteur(s) :  Jean-Louis Subileau  ;  François Duval  ;  Jean-Louis Hélary  ;  Isabelle Maréchal  ;  Ministère du Logement et de l'Habitat durable

Remis le 

Etude des possibilités d'apporter un appui aux propriétaires de terrains ayant appartenu à des exploitations minières et subissant des désordres d'origine non minière

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Alexis Delaunay  ;  Edmond Graszk  ;  Conseil général de l'environnement et du développement durable

Remis le  1er août 2016

Les enjeux stratégiques des terres rares et des matières premières stratégiques et critiques - Tome II : annexes

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Patrick Hetzel  ;  Delphine Bataille  ;  Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques  ;  Sénat  ;  Assemblée nationale

Remis le 

Les enjeux stratégiques des terres rares et des matières premières stratégiques et critiques - Tome I : rapport

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Patrick Hetzel  ;  Delphine Bataille  ;  Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques  ;  Assemblée nationale  ;  Sénat

Remis le 

Rapport d'information déposé (...) par le groupe de travail sur la réforme du code minier au nom de la commission du développement durable et de l'aménagement du territoire

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Jean-Paul Chanteguet  ;  Assemblée nationale. Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire

Remis le 

Déclaration de M. Manuel Valls, Premier ministre, en hommage aux mineurs victimes de la dernière grande catastrophe minière en France il y a 40 ans, Liévin le 27 décembre 2014.

Déclaration

Découverte de radon dans une maison à Bessines-sur-Gartempe

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Henri Legrand  ;  Bernard Ménoret  ;  Conseil général de l'environnement et du développement durable

Remis le  1er mai 2014

Déclaration de M. Christian Eckert, secrétaire d'Etat au budget, sur le régime spécial de sécurité sociale des mines, Paris e 22 juillet 2014.

Déclaration

Déclaration de Mme George Pau-Langevin, ministre des outre-mer, sur la sortie de l'accord de Nouméa, l'établissement des listes électorales, la définition d'une stratégie globale de la Nouvelle-Calédonie pour le nickel et la préparation du transfert de compétences, à Nouméa le 18 juillet 2014.

Déclaration

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