Minerai

Minerai : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Rapport d'information (...) en conclusion des travaux d'une mission d'information constituée le 30 octobre 2024 sur les terres rares et les ressources naturelles stratégiques

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Jérôme Buisson  ;  Assemblée nationale. Commission des affaires étrangères

Remis le 

Commission nationale du débat public - Rapport annuel 2023

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Commission nationale du Débat public

Remis le  1er octobre 2004

Conseil des ministres du 10 novembre 2022. Dispositions relatives au code minier.

Communiqué

Interview de Mme Barbara Pompili, ministre de la transition écologique, à BFM Business le 3 décembre 2021, sur la prospection de minéraux stratégiques et la hausse des prix de l'électricité.

Interview

Devenir du GIP GEODERIS

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Lionel Arcier  ;  Jean-Luc Vo Van Qui  ;  Bernard Ménoret  ;  Conseil général de l'environnement et du développement durable  ;  Conseil général de l'économie, de l'industrie, de l'énergie et des technologies

Remis le 

La dépendance aux métaux stratégiques : quelles solutions pour l'économie ?

Avis

Auteur(s) :  Philippe Saint-Aubin  ;  Conseil économique, social et environnemental

Remis le 

Déclaration de M. Jean-Marc Ayrault, ministre des affaires étrangères et du développement international, en réponse à une question sur la lutte contre l'exploitation illégale des ressources naturelles dans la Région des Grands Lacs en Afrique, à l'Assemblée nationale le 12 avril 2016.

Déclaration

Rapport d'information déposé (...) par la mission d'information sur la gestion durable des matières premières minérales

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Christophe Bouillon  ;  Michel Havard  ;  Assemblée nationale

Remis le 

Communiqué des services du Premier ministre, en date du 5 octobre 2011, sur la déclaration conjointe de M. François Fillon, Premier ministre, et de M. Jean Charest, Premier ministre du Québec, à propos du développement d'initiatives conjointes en lien avec le plan Nord du gouvernement du Québec.

Communiqué

Rapport sur les enjeux des métaux stratégiques : le cas des terres rares - Compte rendu de l'audition publique du 8 mars 2011 et de la présentation des conclusions, le 21 juin 2011

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Claude Birraux  ;  Bruno Sido  ;  Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques  ;  Assemblée nationale  ;  Sénat

Remis le 

Déclaration de M. Eric Besson, ministre de l'industrie, de l'énergie et de l'économie numérique sur l'enjeu stratégique pour l'industrie de l'approvisionnement en matières premières, Paris le 30 mars 2011.

Déclaration

Conseil des ministres du 27 avril 2010. Les métaux stratégiques.

Communiqué

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