Ministère

Ministère : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Traitement des saisines du Défenseur des droits par le ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie et par le ministère du logement, de l'égalité des territoires et de la ruralité

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Dominique Pinel  ;  Marie-Christine Soulié  ;  Conseil général de l'environnement et du développement durable

Remis le  1er décembre 2014

Audit sur les mesures mises en oeuvre pour favoriser l'usage du vélo dans les services du ministère

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Jean-René Brunetière  ;  Jean-Pierre Besson  ;  Jacques Nadeau  ;  Conseil général de l'environnement et du développement durable

Remis le  1er juillet 2013

Déclaration de M. François Rebsamen, ministre du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social, sur la réinstallation du ministère du travail sur son site historique, Paris le 10 septembre 2014.

Déclaration

Conseil des ministres du 23 juillet 2014. Secrétaires généraux des ministères.

Communiqué

Rapport d'activité 2013 des ministères économiques et financiers

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Ministère des Finances et des Comptes publics  ;  Ministère de l'Economie, du Redressement productif et du Numérique

Remis le 

Déclaration de M. Christian Eckert, secrétaire d'etat au budget, sur l'orientation des dépenses publiques dans le cadre du projet de budget triennal, à l'Assemblée nationale le 9 juillet 2014.

Déclaration

L'évolution et la maîtrise des dépenses de contentieux à la charge du ministère de l'intérieur

Rapport d'étude

Auteur(s) :  François Langlois  ;  Chloé Mirau  ;  Inspection générale de l'administration

Remis le  1er septembre 2013

Voeux de M. Guillaume Garot, ministre de l'agroalimentaire, aux agents du ministère, Paris le 15 janvier 2013.

Déclaration

Déclaration de M. Stéphane Le Foll, ministre de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt, sur les chantiers du ministère pour 2013, dans le cadre de la modernisation de l'action publique, Paris le 15 janvier 2013.

Déclaration

Déclaration de M. Jean-Marc Ayrault, Premier ministre, sur les grandes orientations de la modernisation de l'action publique, à Paris le 18 décembre 2012.

Déclaration

Conseil des ministres du 4 juillet 2012. Attributions du ministre du Commerce extérieur et du ministre de l'Artisanat, du Commerce et du Tourisme.

Communiqué

Interview de Mme Marylise Lebranchu, ministre de la réforme de l'Etat, de la décentralisation et de la fonction publique, dans "Acteurs publics" du 28 juin 2012, sur le périmètre de son ministère, la fin de la révision générale des politiques publiques (RGPP), le projet de "nouvel acte" de décentralisation avec la suppression du conseiller territorial et la gestion des personnels des fonctions publiques.

Article Interview

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