Mission

Mission : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

L'organisation fonctionnelle des services communs de la documentation des universités

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Denis Pallier  ;  Inspection générale des Bibliothèques

Remis le  1er mai 2005

Déclaration de Mme Michèle Alliot-Marie, ministre de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales, sur les missions et les exigences du métier d'officier de police, Cannes-Ecluse le 27 juin 2008.

Déclaration

Rapport d'activité 2006-2007 de l'Inspection générale des services judiciaires

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Inspection générale des Services judiciaires

Remis le 

Inspection générale de l'administration : rapport d'activité 2006

Rapport d'activité, Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Inspection générale de l'administration

Remis le  1er avril 2007

Inspection générale de l'administration : rapport d'activité 2007

Rapport d'activité, Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Inspection générale de l'administration

Remis le  1er avril 2008

Déclaration de M. Christian Blanc, secrétaire d'Etat chargé du développement de la région capitale, sur l'avenir institutionnel du Grand Paris et la présentation des objectifs de la mission chargée de son développement, Paris le 13 mai 2008.

Déclaration

Déclaration de Mme Christine Albanel, ministre de la culture et de la communication, sur l'organisation du ministère de la culture en trois directions, les missions du ministère dans le cadre de la révision générale des politiques publiques (RGPP) et la réforme du CNC et du champ muséal, Paris le 17 avril 2008.

Déclaration

Rapport d'information (...) par le groupe de travail chargé d'une réflexion sur l'avenir de l'organisation des missions de la gendarmerie

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Jean Faure  ;  Sénat. Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées

Remis le 

Rapport d'information (...) sur le suivi du rapport d'information n° 64 (2006-2007) sur l'établissement public Les Haras nationaux

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Joël Bourdin  ;  Sénat. Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation

Remis le 

Déclaration de M. Emile Zuccarelli, ministre de la fonction publique, de la réforme de l'Etat et de la décentralisation, sur le recrutement et la formation des agents de la fonction publique territoriale, sur le fonctionnement des centres de gestion de la fonction publique territoriale, et sur le contenu de la mission de M. Rémy Schwartz, Paris le 27 octobre 1997.

Déclaration

Interviews de M. Bernard Kouchner, secrétaire d'Etat à la santé, dans "Libération" le 5 novembre 1997 et à Europe 1 le 1er décembre, sur la campagne d'information notamment en milieu scolaire pour le dépistage du SIDA , le débat sur la déclaration obligatoire de séropositivité, et la mission du Dr Jacques Lebas sur l'exclusion des soins.

Article Interview

Interview de Mme Martine Aubry, ministre de l'emploi et de la solidarité, dans la "Revue politique et parlementaire" de janvier 1999, sur la protection sociale, "puissant vecteur d'intégration", et la politique de santé, le projet de couverture maladie universelle (CMU), la concertation avec les médecins pour la maîtrise des dépenses de santé, et le débat sur l'utilisation par l'administration fiscale du numéro de Sécurité sociale (NIR).

Article Interview Périodique

1er janvier 1999

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