Mobilité

Mobilité : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Rapport d'information (...) sur la politique des visas

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  M'Jid El Guerrab  ;  Sira Sylla  ;  Assemblée nationale. Commission des affaires étrangères

Remis le 

Mobilités résidentielles des seniors et aménagements des territoires - Tome I : Etat des lieux ; Tome II : Propositions politiques de l’autonomie et aménagements du territoire

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Haut Conseil de la famille, de l'enfance et de l'âge

Remis le 

Le rôle du Cerema en matière d'appui aux collectivités territoriales - Renforcer son activité au bénéfice des collectivités locales

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Catherine Aubey-Berthelot  ;  Michel Py  ;  Lionel Rimoux  ;  Philippe Yvin  ;  Conseil général de l'environnement et du développement durable  ;  Inspection générale de l'administration

Remis le 

Le modèle économique des transports collectifs

Rapport officiel

Auteur(s) :  Philippe Duron  ;  Philippe Ayoun  ;  Pierre-Yves Appert  ;  Manuel Leconte  ;  Céline Mouvet  ;  Ministère de la transition écologique  ;  Ministère des transports

Remis le 

La France en douze portraits : Rapport 2019-2020 de l'Observatoire du territoire

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Observatoire des territoires

Remis le 

Mobilité et accès à l'emploi - La région Hauts-de-France : une illustration des enjeux nationaux

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Cour des comptes

Remis le 

Rapport d’information (…) sur les mobilités dans les espaces peu denses en 2040 : un défi à relever dès aujourd’hui

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Olivier Jacquin  ;  Sénat. Délégation à la prospective

Remis le 

Mobilités des jeunes

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Conseil d'orientation des politiques de jeunesse

Remis le 

Rapport d'information (...) sur la mise en application de la loi n°2019-1428 du 24 décembre 2019 d'orientation des mobilités

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Marie-Noëlle Battistel  ;  Jean-Luc Fugit  ;  Zivka Park  ;  Jean-Marie Sermier  ;  Assemblée nationale. Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire

Remis le 

Rapport d'information déposé (...) par la commission des affaires économiques sur les propositions du groupe de travail sur l’énergie concernant la reprise et le plan de relance après l’épidémie de Covid-19

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Marie-Noëlle Battistel  ;  Philippe Bolo  ;  Anthony Cellier  ;  Assemblée nationale. Commission des affaires économiques

Remis le  1er juillet 2020

Avis du Conseil scientifique COVID-19 du 12 mai 2020 - Le déconfinement en Outre-mer : modalités d'entrée sur le territoire

Avis

Auteur(s) :  Conseil scientifique COVID-19

Remis le 

Rapport d’information (…) sur le projet de loi, adopté par le Sénat, d’orientation des mobilités

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Monica Michel  ;  Assemblée nationale. Délégation aux collectivités territoriales et la décentralisation

Remis le 

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