Mobilité

Mobilité : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Rapport d'information (...) sur la mise en application de la loi n°2019-1428 du 24 décembre 2019 d'orientation des mobilités

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Marie-Noëlle Battistel  ;  Jean-Luc Fugit  ;  Zivka Park  ;  Jean-Marie Sermier  ;  Assemblée nationale. Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire

Remis le 

Rapport d'information déposé (...) par la commission des affaires économiques sur les propositions du groupe de travail sur l’énergie concernant la reprise et le plan de relance après l’épidémie de Covid-19

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Marie-Noëlle Battistel  ;  Philippe Bolo  ;  Anthony Cellier  ;  Assemblée nationale. Commission des affaires économiques

Remis le  1er juillet 2020

Avis du Conseil scientifique COVID-19 du 12 mai 2020 - Le déconfinement en Outre-mer : modalités d'entrée sur le territoire

Avis

Auteur(s) :  Conseil scientifique COVID-19

Remis le 

Rapport d’information (…) sur le projet de loi, adopté par le Sénat, d’orientation des mobilités

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Monica Michel  ;  Assemblée nationale. Délégation aux collectivités territoriales et la décentralisation

Remis le 

Interview de M. Olivier Véran , ministre des solidarités et de la santé, à France Info le 29 avril 2020, sur les modalités du déconfinement à compter du 11 mai 2020, le port du masque et la réalisation de tests de dépistage au covid.

Interview

Conférence de presse de M. Édouard Philippe, Premier ministre, sur les conditions du déconfinement sur l'ensemble du territoire à l'exception de Mayotte le 11 mai 2020, Paris le 7 mai 2020.

Conférence de presse

Plan de préparation de la sortie du confinement

Rapport officiel

Auteur(s) :  Jean Castex  ;  Premier ministre

Remis le 

Déclaration de M. Édouard Philippe, Premier ministre, sur la stratégie nationale de déconfinement mise en place à partir du 11 mai 2020, au Sénat le 4 mai 2020.

Déclaration

Déclaration de M. Jean-Baptiste Djebbari, secrétaire d'État aux transports, sur les grandes orientations du projet de loi sur les mobilités, à l'Assemblée nationale le 19 novembre 2019.

Conférence de presse

Travail, emploi et mobilités

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Michèle Chay  ;  Laurent Clévenot  ;  Conseil économique, social et environnemental

Remis le 

Les mobilités résidentielles en France - Tendances et impacts territoriaux : rapport 2018 de l'Observatoire des territoires

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Observatoire des territoires

Remis le 

Interview de Mme Elisabeth Borne, ministre des transports, à Public Sénat le 28 juin 2019, sur l'état du réseau ferroviaire, la circulation différenciée dans les grandes villes et la loi d'orientation Mobilités.

Interview

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