Modèle économique

Modèle économique : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Revue de dépenses relative aux aides au cinéma

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Pierre Deprost  ;  Antonin Nguyen  ;  Anouk Canet  ;  Oriane Vieille  ;  Inspection générale des finances

Remis le 

Revue des dépenses publiques en direction des associations

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Jean-François Verdier  ;  Amaury Decludt  ;  Cécile Rodriguez  ;  Floriane Van Den Hove  ;  Adrien Charlet  ;  Béatrice Angrand  ;  Pierre Arène  ;  Thierry Péridy  ;  Daniel Zielinski  ;  Inspection générale des finances  ;  Inspection générale de l'éducation, du sport et de la recherche

Remis le 

Déclaration de Mme Marie Barsacq, ministre des sports, de la jeunesse et de la vie associative, sur le projet de loi relatif à l'organisation des jeux Olympiques et Paralympiques d'hiver de 2030 dans les Alpes françaises, au Sénat le 5 juin 2025.

Déclaration

Modèle économique des établissements publics - Cas de l'IGN et du Cerema

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Marie-Luce Bousseton  ;  Romain Cailleton  ;  Philippe Gratadour  ;  Inspection générale de l'environnement et du développement durable

Remis le 

Pacte productif pour le plein emploi : Pacte productif 2025

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Ministère de l'Économie et des Finances

Remis le 

Interview de Mme Brune Poirson, secrétaire d'État auprès de la ministre de la Transition écologique et solidaire, à Sud Radio le 6 septembre 2019, sur l'urgence de la transition écologique, les déchetteries sauvages et le gaspillage alimentaire.

Interview

Conseil des ministres du 3 juin 2019. Les résultats de la réforme ferroviaire.

Communiqué

Déclaration de M. Edouard Philippe, Premier ministre, sur les grands axes de la politique de "transformation" de la France ("libérer, sécuriser, protéger") au Sénat le 14 septembre 2017.

Déclaration

Déclaration de M. Bruno Le Maire, ministre de l'économie et des finances, et de M. Gérald Darmanin, ministre de l'action et des comptes publics, sur les choix économiques et budgétaires du gouvernement, au Sénat le 20 juillet 2017.

Déclaration

Déclaration de Mme Martine Pinville, secrétaire d'Etat au commerce, à l'artisanat, à la consommation et à l'économie sociale et solidaire, sur le rôle et les missions des fondations, Paris le 12 janvier 2017.

Déclaration

Déclaration de M. Emmnanuel Macron, ministre de l'économie, de l'industrie et du numérique, sur la nouvelle politique industrielle, Paris le 23 mai 2016.

Déclaration

Déclaration de M. Emmanuel Macron, ministre de l'économie, de l'industrie et du numérique, sur les moyens d'accélérer le développement de l'économie circulaire, Paris le 27 avril 2016.

Déclaration

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