Modernisation

Modernisation : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Interview de M. Philippe Martin, ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, dans le magazine des agents du ministère le 12 janvier 2014, sur la préparation des lois sur la transition énergétique et la biodiversité, la modernisation du droit de l'environnement et la création du Centre d’études et d’expertise sur les risques, l’environnement, la mobilité et l’aménagement (CEREMA).

Interview Article

Déclaration de M. Manuel Valls, ministre de l'intérieur, sur le bilan provisoire de l'accidentalité routière en 2013.

Déclaration Conférence de presse

Déclaration de M. Pierre Moscovici, ministre de l'économie et des finances, sur l'entrée en vigueur de l'espace européen unique de paiement (SEPA) et ses conséquences pour les entreprises, Avignon le 16 décembre 2013.

Déclaration

Conseil des ministres du 27 novembre 2013. Modernisation et simplification du droit et des procédures dans les domaines de la justice et des affaires intérieures.

Communiqué

Déclaration de M. Jean-Marc Ayrault, Premier ministre, sur le bilan d'une année d'emplois d'avenir et l'objectif de l'inversion de la courbe du chômage avant la fin de l'année, à la gare d'Ermont-Eaubonne le 25 octobre 2013.

Déclaration

Déclaration de M. Jean-Marc Ayrault, Premier ministre, sur les priorités du plan d'action pour l'agglomération Aix-Marseille, à Marseille le 8 novembre 2013/

Déclaration

Communiqué de la Présidence de la République, en date du 23 octobre 2013, sur le choc de simplification.

Communiqué

Interview de M. Frédéric Cuvillier, ministre des transports, de la mer et de la peche, à RMC le 19 septembre 2013, sur le report au 1er janvier 2014 de l'écotaxe pour les poids lourds et le bonus malus auto.

Interview

Déclaration de M. Jean-Marc Ayrault, Premier ministre, sur l'information du Parlement concernant la situation en Syrie et la nécessité d'"assurer la promotion" des réformes menées en France, à Paris le 28 août 2013.

Déclaration

Déclaration de M. Jean-Marc Ayrault, Premier ministre, sur les grands axes de la réforme pénale, notamment la création de la peine de "contrainte pénale" et la suppression des "peines plancher", à Paris le 30 août 2013.

Déclaration

Déclaration de M. Benoît Hamon, ministre de l'économie sociale et solidaire et de la consommation, sur le financement des entreprises de l'économie sociale, Paris le 2 juillet 2013.

Déclaration

Déclaration de M. Pierre Moscovici, ministre de l'économie et des finances, à , Dieppe le 27 mai 2013, sur l'accès des entreprises au crédit d'impôt compétitivité (CICE).

Déclaration

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