Modernisation

Modernisation : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Déclaration de M. Robert Hue, secrétaire national du PCF, sur la mutation et la place du PCF dans la nouvelle société française du XXIe siècle, les actions à entreprendre pour créer des nouveaus droits des citoyens et la position du PCF dans les différentes questions politiques, économiques et sociales , Port de Bouc le 27 août 2000.

Déclaration

Déclaration de M. Eric Woerth, secrétaire d'Etat à la réforme de l'Etat, sur le projet de loi habilitant le Gouvernement à simplifier le droit, à l'Assemblée nationale le 10 juin 2004.

Déclaration

Déclaration de M. Dominique Perben, ministre de la justice, sur la modernisation de la justice, sa simplification et la gestion des moyens et des personnels, notamment des magistrats, à Valence (Drôme) le 15 octobre 2004.

Déclaration

Déclaration de M, Dominique Perben, ministre de la justice, sur la simplification de la justice, notamment par la refonte des procédures, à Bordeaux le 8 octobre 2004.

Déclaration

Déclaration de M. Michel Barnier, ministre des affaires étrangères, sur le rôle de la nouvelle Assemblée des Français de l'étranger et la portée de la réforme, les objectifs du programme de la loi organique sur les lois de finances (LOLF) concernant le service public consulaire, sur la sécurité des Français à l'étranger et l'enseignement français à l'étranger, Paris le 27 septembre 2004.

Déclaration

Déclaration de M. Eric Woerth, secrétaire d'Etat à la réforme de l'Etat, sur la simplification et la personnalisation des rapports entre l'Etat et les citoyens, Paris le 2 juin 2004.

Déclaration

Déclaration de M. Jean-François Copé, ministre délégué à l'intérieur et porte-parole du gouvernement, sur la modernisation de la loi sur la sécurité civile et sur l'amélioration des conditions d'exercice des sapeurs-pompiers, Bourg-en-Bresse le 9 novembre 2004.

Déclaration

Déclaration de M. Dominique Perben, ministre de la justice, sur les relations entre les forces de sécurité et l'institution judiciaire, sur la diversification des procédures et l'utilisation des nouvelles technologies, la question de l'exécution des peines, la lutte contre la grande criminalité organisée et le développement de la coopération judiciaire internationale, à Montluçon le 4 décembre 2003.

Déclaration

Discours de M. Hervé Gaymard, ministre de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales, sur les difficultés des professionnels de la pêche à cause de la hausse du prix du pétrole, le surendettement excessif de certains d'entre eux et les solutions envisagées, Paris le 29 juin 2004.

Déclaration

Déclaration de M. Alain Lambert, ministre délégué au budget et à la réforme budgétaire, sur l'élaboration du budget 2004, et le déficit budgétaire prévu et sur la nécessité de conduire une importante réforme de l'Etat, Paris le 24 septembre 2003.

Déclaration

Déclaration de M. Renaud Dutreil, secrétaire d'Etat aux PME, au commerce, à l'artisanat, aux professions libérales et à la consommation, sur l'importance accordée par les acquis de la loi d'initiative économique, sur le dossier de la simplification de la vie des entreprises, sur la réforme de l'apprentissage et des fonds d'assurance formation, Paris le 16 octobre 2003.

Déclaration

Déclaration de M. Hervé Gaymard, ministre de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales, sur les évolutions nécessaires de la filières ovine face à la réforme de la politique commune et les mesures à prende pour sauvegarder et moderniser ce secteur d'activités, Narbonne le 15 avril 2004.

Déclaration

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