Modernisation

Modernisation : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Déclaration de M. Eric Besson, ministre de l'industrie, de l'énergie et de l'économie numérique, sur la décision gouvernementale de généraliser le déploiement des compteurs électriques de nouvelle génération (Linky), Paris le 28 septembre 2011.

Déclaration

Déclaration de M. Alain Juppé, ministre des affaires étrangères et européennes, sur le rôle et la contribution des Français de l'étranger au rayonnement de la France dans le contexte de la mondialisation, Paris le 27 septembre 2011.

Déclaration

Déclaration de M. Eric Besson, ministre de l'industrie, de l'énergie et de l'économie numérique, sur le rôle essentiel de l'intelligence économique au service de la compétitivité des entreprises et de la relance industrielle, Paris le 21 septembre 2011.

Déclaration

Interview de M. François Sauvadet, ministre de la fonction publique, à "emploipublic.fr" le 13 septembre 2011, sur les projets en cours (projet de loi sur la précarité, réforme du supplément familial, télétravail..) dans la fonction publique.

Interview

Amélioration de la relation numérique à l'usager - Rapport issu des travaux du groupe Experts Numériques - Septembre 2011

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Franck Riester  ;  Ministère du Budget, des Comptes publics et de la Réforme de l'Etat

Remis le 

Conseil des ministres du 7 septembre 2011. L'amélioration de la qualité des services publics.

Communiqué

Conseil des ministres du 7 septembre 2011. Agents contractuels dans la fonction publique.

Communiqué

Déclaration de M. François Fillon, Premier ministre, sur la politique de modernisation de l'agriculture et le plan d'action du G20 pour lutter contre la volatilité des prix agricoles du fait de la spéculation des marchés financiers, à Mortagne-au-Perche (Orne) le 2 septembre 2011.

Déclaration

Conseil des ministres du 1er août 2011. Accords internationaux et autres textes.

Communiqué

1er août 2011

Communiqué de la Présidence de la République, en date du 6 juillet 2011, sur les propositions du rapport de M. Jean-Luc Warsmann sur la simplification des normes à destination des acteurs de la vie économique.

Communiqué

Déclaration de M. François Fillon, Premier ministre, sur le bilan des réformes économiques et fiscales du quinquennat, notamment en faveur des PME et des entreprises de taille intermédiaire, à Paris le 16 juin 2011.

Déclaration

Déclaration de M. Michel Mercier, ministre de la justice et des libertés, sur les réformes touchant le métier d'huissier de justice, le renforcement et l'élargissement de leurs compétences, à Nice le 9 juin 2011.

Déclaration

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