Modernisation

Modernisation : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Déclaration de M. Christian Pierret, secrétaire d'Etat à l'industrie, sur la défense des services publics dans un contexte européen et mondial, Grenoble, le 25 novembre 2000.

Déclaration

Conseil des ministres du 07 Décembre 1988 Appui des pouvoirs publics à la modernisation négociée des entreprises.

Communiqué

CM. 23 mai 1984 La mise en oeuvre des accords communautaires sur la production laitière.

Communiqué

Communiqué des services du Premier ministre, en date du 14 janvier 1999, sur le rôle des préfets de région pour la mise en oeuvre de la politique d'aménagement du territoire.

Communiqué

Conseil des ministres du 16 Novembre 1988 Amélioration du fonctionnement quotidien de la justice.

Communiqué

Déclaration de M. Eric Woerth, ministre du budget, des comptes publics et de la fonction publique, sur les résultats attendus de la fusion de la direction générale des impôts et de la direction générale de la comptabilité publique, Laval le 28 janvier 2008.

Déclaration

Déclaration de M. François Fillon, Premier ministre, sur le plan de rénovation urbaine Euroméditerranée de Marseille et les "chantiers" de réformes pour 2008, notamment la réforme du financement de l'audiovisuel public par la publicité, Marseille le 14 janvier 2008.

Déclaration

La modernisation des ports autonomes

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Inspection générale des finances  ;  Conseil général des Ponts et Chaussées

Remis le  1er juillet 2007

Rapport d'information fait au nom de la Délégation pour l'Union européenne sur le Fonds européen de développement

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Charles Josselin  ;  Sénat. Délégation pour l'Union européenne

Remis le 

Rapport d'information fait au nom de la Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la Nation, sur la réforme de l'Etat et les audits de modernisation

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Jean Arthuis  ;  Sénat. Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation

Remis le 

Rapport d'activité 2005 de l'Inspection générale de l'agriculture

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Inspection générale de l'Agriculture

Remis le  1er juin 2006

Rapport sur les Relais Services Publics en milieu rural

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Yvan Blot  ;  Jean-Michel Fromion  ;  Inspection générale de l'administration

Remis le 

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