Modernisation

Modernisation : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Grands stades - Rapport de la Commission Euro 2016

Rapport officiel

Auteur(s) :  Philippe Seguin  ;  Jean-Louis Valentin  ;  Premier ministre  ;  Ministère de la Santé, de la Jeunesse, des Sports et de la Vie associative

Remis le 

Conseil des ministres du 12 novembre 2008. Modernisation de la régulation de la concurrence.

Communiqué

Conseil des ministres du 5 novembre 2008. La politique d'achats de l'Etat.

Communiqué

Déclaration de M. Gérard Larcher, président du Sénat, sur la mission de réforme de l'organisation territoriale des collectivités locales, l'exigence de désenclavement et de péréquation concernant l'investissement public, Orléans le 30 octobre 2008.

Déclaration

Interview de M. Patrick Devedjian, secrétaire général de l'UMP, à LCI le 30 octobre 2008, sur le "lien naturel" entre la direction de l'UMP et le président de la République, la réforme des institutions et la modernisation du parti.

Interview

Déclaration de M. Eric Besson, secrétaire d'Etat à la prospective, à l'évaluation des politiques publiques et au développement de l'économie numérique, sur les standards d'authentification électronique sur internet, la carte nationale d'identité électronique (CNIE) et la création d'un fichier biométrique, dans le cadre du futur projet de loi "identité", Paris le 28 octobre 2008.

Déclaration

Déclaration de Mme Rachida Dati, ministre de la justice, sur la place des nouvelles technologies dans la modernisation de la justice, à Paris le 28 octobre 2008.

Déclaration

Déclaration de M. Eric Besson, secrétaire d'Etat chargé de la prospective, de l'évaluation des politiques publiques et du développement de l'économie numérique, sur les enjeux et les modalités du développement de l'économie numérique, Paris le 20 octobre 2008.

Déclaration

Déclaration de Mme Rachida Dati, ministre de la justice, sur le rapprochement des droits des contrats à l'intérieur de l'Union européenne, à Paris le 23 octobre 2008.

Déclaration

Déclaration de M. Alain Marleix, secrétaire d'Etat à l'intérieur et aux collectivités territoriales, sur la modernisation de l'administration locale, Paris le 20 octobre 2008.

Déclaration

Déclaration de Mme Rachida Dati, ministre de la justice, sur la place des avocats dans l'institution judiciaire et le renforcement de leur rôle dans le cadre des réformes en cours, à Lille (Nord) le 17 octobre 2008.

Déclaration

Stratégie de Lisbonne pour la croissance et l'emploi - Programme national français de réforme 2008-2010

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Ministère de l'Economie, de l'Industrie et de l'Emploi

Remis le 

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