Monnaie électronique

Monnaie électronique : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Conférence de presse de Mme Maud Bregeon, ministre déléguée, porte-parole du Gouvernement, sur le renforcement de la cybersécurité, l'équilibre entre les femmes et les hommes parmi les administrateurs des sociétés cotées, la lutte contre le blanchiment de capitaux et le financement du terrorisme en matière de transferts de crypto-actifs, la situation en Martinique et l'immigration, Paris le 15 octobre 2024.

Conférence de presse

Rapport d'information (...) sur l'euro numérique

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Pascal Allizard  ;  Florence Blatrix Contat  ;  Sénat. Commission des affaires européennes

Remis le 

Billets et jetons, la nouvelle concurrence des monnaies

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Gilles Dowek  ;  Elisabeth Grosdhomme  ;  Joëlle Toledano  ;  Jean-Marc Vittori  ;  Conseil national du numérique

Remis le 

Rapport d'information (...) sur la mise en œuvre des conclusions de la mission d'information relative aux crypto-actifs

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Eric Woerth  ;  Assemblée nationale. Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire

Remis le  1er décembre 2021

Expérimentation portant sur un euro numérique - Faisabilité technologique liée à la combinaison d'infrastructures dans le cadre d'un modèle à plusieurs niveaux

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Banque de France

Remis le 

Déclaration de M. Bruno Le Maire, ministre de l'économie et des finances, en réponse à une question sur le projet de crypto-monnaie de Facebook (la Libra), à l'Assemblée nationale le 18 juin 2019.

Conférence de presse

Rapport d'information déposé (...) par la mission d'information commune sur les chaînes de blocs (blockchains)

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Laure de La Raudière  ;  Jean-Michel Mis  ;  Assemblée nationale

Remis le 

Déclaration de M. Bruno Le Maire, ministre de l'économie et des finances, en réponse à une question sur la création par Facebook d'une monnaie numérique, au Sénat le 20 juin 2019.

Déclaration

Rapport d'information déposé (...) par la commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire en conclusion d'une mission d'information relative aux monnaies virtuelles

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Pierre Person  ;  Assemblée nationale. Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire

Remis le 

Comprendre les blockchains (chaînes de bloc)

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Valéria Faure-Muntian  ;  Claude de Ganay  ;  Ronan Le Gleut  ;  Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques  ;  Sénat  ;  Assemblée nationale

Remis le 

Les crypto-monnaies

Rapport officiel

Auteur(s) :  Jean-Pierre Landau  ;  Alban Genais  ;  Ministère de l'Économie et des Finances

Remis le 

Les enjeux technologiques des blockchains (chaînes de blocs)

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Valéria Faure  ;  Claude de Ganay  ;  Ronan Le Gleut  ;  Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques  ;  Assemblée nationale  ;  Sénat

Remis le 

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