Monnaie

Monnaie : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

D'autres monnaies pour une nouvelle prospérité : mission d'étude sur les monnaies locales complémentaires et les systèmes d'échanges locaux

Rapport officiel

Auteur(s) :  Jean-Philippe Magnen  ;  Christophe Fourel  ;  Nicolas Meunier  ;  Ministère du Logement, de l'Egalité des territoires et de la Ruralité  ;  Secrétariat d'Etat au Commerce, à l'Artisanat, à la Consommation et à l'Economie sociale et solidaire

Remis le 

Rapport d'information fait au nom de la commission des finances sur les enjeux liés au développement du Bitcoin et des autres monnaies virtuelles

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Philippe Marini  ;  François Marc  ;  Sénat. Commission des finances

Remis le 

Déclaration de M. Michel Sapin, ministre des finances et des comptes publics, sur le nécessaire encadrement des monnaies virtuelles, à Paris le 11 juillet 2014.

Déclaration

L'encadrement des monnaies virtuelles : recommandations visant à prévenir leurs usages à des fins frauduleuses ou de blanchiment

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Ministère des Finances et des Comptes publics

Remis le 

Déclaration de M. Arnaud Montebourg, ministre du redressement productif, sur les raisons du décrochage industriel et économique de la France et la stratégie gouvernementale pour y pallier, Paris le 26 novembre 2012.

Déclaration

Conseil des ministres du 1er août 2012. Adaptation de la législation au droit de l'Union européenne en matière économique et financière.

Communiqué

1er août 2012

Déclaration de M. Nicolas Sarkozy, Président de la République, notamment sur le développement de l'Afrique, la démocratisation dans les pays arabes, l'avenir de l'Union européenne et la crise économique et financière, à Paris le 31 août 2011.

Déclaration

Point de presse de M. Nicolas Sarkozy, Président de la République, notamment sur les relations franco-chinoises dans le cadre du G20, à Pékin le 25 août 2011.

Conférence de presse Déclaration

Rapport d'information déposé par la Commission des affaires européennes sur l'éventuelle introduction de l'euro dans les collectivités territoriales d'outre-mer françaises du Pacifique

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Hervé Gaymard  ;  Assemblée nationale. Commission des affaires européennes

Remis le 

Déclaration de M. Nicolas Sarkozy, Président de la République, sur la réforme du systéme monétaire international, à Nankin (Chine) le 31 mars 2011.

Déclaration

Interview de Mme Christine Lagarde, ministre de l'économie, des finances et de l'industrie, dans "Les Echos" le 21 mars 2011, sur l'initiative française demandant une intervention des banques centrales du G7 sur le marché des changes en faveur du yen.

Interview

Conseil des ministres du 23 février 2011. La réunion des ministres des finances du G20.

Communiqué

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