Monument historique

Conseil des ministres du 27 Février 1991 Le Renouveau du service public au ministère de la culture, de la communication et des grands travaux.

Communiqué

27 février 1991

Conseil des ministres du 24 Juillet 1985 La politique des monuments historiques.

Communiqué

24 juillet 1985

Rapport d'information fait au nom de la Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la Nation sur les lieux de mémoire

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Charles Guené ; Sénat. Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation

Remis le 31 octobre 2007

Rapport d'information (...) par la mission d'information chargée d'étudier l'entretien et la sauvegarde du patrimoine architectural

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Philippe Nachbar ; Sénat. Commission des affaires culturelles

Remis le 24 octobre 2006

La modernisation et la rationalisation de la maîtrise d'ouvrage et de la maîtrise d'oeuvre sur les monuments historiques : mission d'audit de modernisation

Rapport d'inspection

Auteur(s) : Bruno Suzzarelli ; François Goven ; François Cailleteau ; Inspection générale de l'Administration des Affaires culturelles ; Inspection générale de l'Architecture et du Patrimoine ; Inspection générale des finances

Remis le 15 avril 2006

Rapport sur les techniques de restauration des oeuvres d'art et la protection du patrimoine face aux attaques du vieillissement et des pollutions

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Christian Kert ; Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques ; Sénat ; Assemblée nationale

Remis le 15 juin 2006

Rapport d'information fait au nom de la Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la Nation sur la mission de contrôle sur l'action en matière de patrimoine

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Yann Gaillard ; Sénat. Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation

Remis le 1er juillet 2002

Le Canal du Midi

Rapport d'inspection

Auteur(s) : Michèle Prats ; Francis Chassel ; Anne Fortier-Kriegel ; Inspection générale de l'Architecture et du Patrimoine ; Conseil général des Ponts et Chaussées

Remis le 1er janvier 2004