Naufrage

Naufrage : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Déclaration de M. Roger-Gérard Schwartzenberg, ministre de la recherche, sur la protection de la mer et du littoral contre les pollutions marines, Paris le 23 avril 2001.

Déclaration

Lettre de M. Nicolas Sarkozy, Président de la République, adressée à M. Anote Tong, Président de la République de Kiribati, sur les conséquences juridiques du naufrage du navire de pêche français "Sokalique, le 20 août 2007.

Lettre

Interview de M. Charles Pasqua, président du RPR, dans "Le Figaro" du 19 février 2001, sur l'arrivée sur le sol français de 908 immigrés kurdes et sur les problèmes d'immigration clandestine et de droit d'asile.

Article Interview

Conseil des ministres du 12 novembre 2003. La sécurité maritime.

Communiqué

Déclaration de M. Jean-Claude Gayssot, ministre des transports de l'équipement et du logement, en réponse aux questions de Mme Anne Heinis et M. Alain Gérard sur le naufrage du "Ievoli Sun", sur le renforcement des contrôles des navires dans les ports français et sur les mesures communautaires destinées à renforcer la sécurité maritime, à l'Assemblée nationale, le 16 novembre 2000.

Déclaration

Déclaration de M. Jean-Claude Gayssot, ministre des transports de l'équipement et du logement, en réponse à une question de M. Yvon Abiven sur le naufrage du "Ievoli Sun" et sur la nécessité de renforcer la sécurité maritime dans les eaux européennes, à l'Assemblée nationale, le 7 novembre 2000.

Déclaration

Conseil des ministres du 3 Octobre 1984 La qualité des eaux marines.

Communiqué

Naufrage du chalutier Bugaled Breizh survenu le 15 janvier 2004 au sud du cap Lizard (5 victimes)

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Ministère des Transports, de l'Equipement, du Tourisme et de la Mer

Remis le  1er décembre 2006

Rapport d'information fait au nom de la Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées sur l'action de l'Etat en mer

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  André Boyer  ;  Jean-Guy Branger  ;  Sénat. Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées

Remis le  1er juin 2005

Rapport d'information déposé par la délégation de l'Assemblée nationale pour l'Union européenne sur la sécurité maritime en Europe

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Guy Lengagne  ;  Didier Quentin  ;  Assemblée nationale. Délégation pour l'Union européenne

Remis le  1er mars 2003

BEAmer : rapport d'activité 2002 et premier semestre 2003

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Ministère de l'Equipement, des Transports, du Logement, du Tourisme et de la Mer. Inspection générale des services des affaires maritimes. Bureau enquêtes-accidents-mer

Remis le  1er juillet 2003

Rapport d'information fait au nom de la mission commune d'information chargée d'examiner l'ensemble des questions liées à la marée noire provoquée par le naufrage du navire Erika", de proposer les améliorations concernant la réglementation. Tomes I et II

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Henri de Richemont  ;  Sénat

Remis le  1er janvier 2000

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