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Rapport d'information fait au nom de la Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées sur l'action de l'Etat en mer

Rapport parlementaire

Auteur(s) : André Boyer ; Jean-Guy Branger ; Sénat. Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées

Remis le 1er juin 2005

Rapport d'information déposé (...) par la commission de la défense nationale et des forces armées sur le mode de propulsion du second porte-avions

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Patricia Adam ; Charles Cova ; Marguerite Lamour ; Jérôme Rivière ; Assemblée nationale. Commission de la défense nationale et des forces armées

Remis le 1er novembre 2003

Rapport d'information déposé par la délégation de l'Assemblée nationale pour l'Union européenne sur la sécurité maritime en Europe

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Guy Lengagne ; Didier Quentin ; Assemblée nationale. Délégation pour l'Union européenne

Remis le 1er mars 2003

Expertise sur l'adaptation des stocks POLMAR

Rapport d'étude

Auteur(s) : Pierre Monadier ; Ministère de l'Equipement, des Transports, du Logement, du Tourisme et de la Mer ; Conseil général des Ponts et Chaussées

Remis le 1er juin 2002

Bureau Enquêtes-Accidents-Mer : rapport annuel 2001

Rapport d'activité

Auteur(s) : Ministère de l'Equipement, des Transports et du Logement. Inspection générale des services des affaires maritimes. Bureau enquêtes-accidents-mer

Remis le 1er mai 2002

Bureau enquêtes-accidents-mer : rapport annuel 2000

Rapport d'activité

Auteur(s) : Ministère de l'Equipement, des Transports et du Logement. Inspection générale des services des affaires maritimes. Bureau enquêtes-accidents-mer

Remis le 1er janvier 2001