Négociation collective

Négociation collective : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

La négociation collective en 2016

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Direction générale du travail

Remis le 

Conditions de travail - Bilan 2015

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Direction générale du travail

Remis le 

Rapport d'information fait au nom de la mission d'information sur la démocratie représentative, démocratie participative, démocratie paritaire : comment décider avec efficacité et légitimité en France en 2017 - Tome II : auditions et autres travaux

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Philippe Bonnecarrère  ;  Sénat

Remis le 

Rapport d'information fait au nom de la mission d'information sur la démocratie représentative, démocratie participative, démocratie paritaire : comment décider avec efficacité et légitimité en France en 2017 - Tome I : rapport

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Philippe Bonnecarrère  ;  Sénat

Remis le 

Mission de préfiguration de la Commission de refondation du code du travail

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Michel Yahiel  ;  Emmanuelle Prouet  ;  Antoine Naboulet  ;  Hélène Garner  ;  France Stratégie

Remis le 

Conditions de travail - bilan 2013

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Direction générale du travail

Remis le 

Conditions de travail - Bilan 2014

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Direction générale du travail

Remis le 

La négociation collective en 2015

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Direction générale du travail

Remis le 

Interview de M. Stéphane le Foll, ministre de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt, porte-parole du gouvernement, à "Europe 1" le 31 août 2016, sur la démission du gouvernement d'Emmanuel Macron, sur la position défavorable de la France au Traité de libre-échange Europe/Etats-Unis.

Interview

Déclaration de M. Manuel Valls, Premier ministre, sur l'engagement pour la deuxième fois de la responsabilité du gouvernement, en application de l'article 49.3 de la Constitution, sur le projet de loi instituant de nouvelles libertés et de nouvelles protections pour les entreprises et les actifs, à l'Assemblée nationale le 5 juillet 2016.

Déclaration

Rapport d'information déposé (...) par la mission d'information sur le paritarisme

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Arnaud Richard  ;  Jean-Marc Germain  ;  Assemblée nationale

Remis le 

Interview de M. Alain Vidalies, secrétaire d'Etat aux transports, à la mer et à la pêche, à France Inter le 31 mai 2016, sur la grève à la SNCF.

Interview

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