Négociation collective

Négociation collective : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Travail, emploi, numérique : les nouvelles trajectoires

Rapport officiel

Auteur(s) :  Nathalie Andireux  ;  Benoît Thieulin  ;  Yann Bonnet  ;  Somalina Pa  ;  Judith Herzog  ;  François Levin  ;  Mathilde Bras  ;  Conseil national du numérique

Remis le 

Proposition de feuille de route pour les organisations professionnelles d'employeurs et les organisations syndicales de salariés vers une nouvelle structuration des branches professionnelles

Rapport officiel

Auteur(s) :  Patrick Quinqueton  ;  Ministère du Travail, de l'Emploi, de la Formation professionnelle et du Dialogue social

Remis le 

Déclaration de M. Manuel Valls, Premier ministre, sur la réforme du marché du travail et l'agenda de la rentrée sociale, à Paris le 9 septembre 2015.

Déclaration

La négociation collective, le travail et l'emploi

Rapport officiel

Auteur(s) :  Jean-Denis Combrexelle  ;  Premier ministre  ;  Commissariat général à la Stratégie et à la Prospective

Remis le 

Déclaration de M. François Rebsamen, ministre du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social, sur le bilan 2014 de la négociation collective et la concertation avec les partenaires sociaux, Paris le 7 juillet 2015.

Déclaration

Déclaration de M. François Rebsamen, ministre du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social, sur la réforme du dialogue social et la sécurisation des parcours professionnels, Paris le 7 juillet 2015.

Déclaration

La négociation collective en 2014

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Direction générale du travail

Remis le  1er juillet 2015

Déclaration de M. François Rebsamen, ministre du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social, sur le projet de loi relatif au dialogue social et à l'emploi, Paris le 6 mai 2015.

Déclaration

Rapport d'information (...) sur le projet de loi relatif au dialogue social et à l'emploi (n° 2739)

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Sandrine Mazetier  ;  Assemblée nationale. Délégation aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes

Remis le 

Déclaration de M. François Rebsamen, ministre du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social, sur le projet de loi relatif au dialogue social et entreprise et à l'emploi, Paris le 22 avril 2015.

Déclaration

Déclaration de M. François Rebsamen, ministre du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social, sur le projet de loi relatif à la réforme du dialogue social en entreprise, Paris le 10 avril 2015.

Déclaration

Déclaration de M. François Rebsamen, ministre du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social, sur le projet de loi relatif au dialogue social en entreprise et à l'emploi, Paris le 14 avril 2015.

Déclaration

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