Norme

Norme : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

La Télévision par satellite : approche d'un nouveau marché : rapport à M. François Fillon, ministre délégué à la poste, aux télécommunications et à l'espace

Rapport officiel

Auteur(s) :  Georges Vanderchmitt  ;  Ministère de la Poste, des Télécommunications et de l'Espace

Remis le  1er novembre 1995

Les Actifs immatériels dans l'entreprise : rapport de recherche pour le Commissariat général du plan

Rapport interne

Auteur(s) :  Claude Crampes  ;  Helmuth Cremer  ;  Jacques Cremer  ;  Université des sciences sociales (Toulouse)  ;  Commissariat général du Plan

Remis le  1er juin 1998

L'Accessibilité des nouvelles technologies de l'information et de la communication aux personnes aveugles et malvoyantes : rapport remis à Madame la Ministre de l'emploi et de la solidarité et à Madame la Secrétaire d'Etat à la santé et aux handicapés

Rapport officiel

Auteur(s) :  Bernard Descargues  ;  Ministère de l'Emploi et de la Solidarité

Remis le  1er juillet 2000

Le Rôle des brevets et des normes dans l'innovation et l'emploi : avis

Avis

Auteur(s) :  Christian Ramphft  ;  Conseil économique et social

Remis le  1er mai 1998

Rapport fait au nom de la commission d'enquête sur la sécurité du transport maritime des produits dangereux ou polluants. Tome I : rapport. Tome II, volumes 1 à 3 : auditions

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Daniel Paul  ;  Jean-Yves Le Drian  ;  Assemblée nationale

Remis le  1er janvier 2000

La Télévision numérique terrestre : une technologie en quête d'usage : rapport fait au ministre de la culture et au ministre délégué à la poste, aux télécommunications et à l'espace

Rapport officiel

Auteur(s) :  Philippe Levrier  ;  Ministère de la culture  ;  Ministère de la Poste, des Télécommunications et de l'Espace

Remis le  1er mai 1996

Rapport fait au nom de la commission d'enquête sur la transparence et la sécurité sanitaire de la filière alimentaire en France. Tome I : rapport. Tome II, Volumes 1 à 3 : auditions

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Felix Leyzour  ;  Daniel Chevallier  ;  Assemblée nationale

Remis le  1er janvier 2000

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