Norme

Norme : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Adieu à la pellicule ? Les enjeux de la projection numérique

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Daniel Goudineau  ;  Centre national de la Cinématographie

Remis le  1er août 2006

Evaluation de l'application de la réglementation parasismique dans les départements des Alpes-Maritimes, Isère, Pyrénées-Atlantiques et Hautes-Pyrénées

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Victor Davidovici  ;  Philippe Hugodot  ;  Jean-Noël Boutin  ;  Conseil général des Ponts et Chaussées  ;  Inspection générale de l'Environnement

Remis le  1er mars 2004

L'Image des femmes dans la publicité

Rapport officiel

Auteur(s) :  Secrétariat d'Etat aux Droits des femmes et à la Formation professionnelle

Remis le  1er juillet 2001

Rapport d'information déposé par la Délégation de l'Assemblée nationale pour l'Union européenne sur la dissémination volontaire des OGM dans l'environnement

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Marie-Hélène Aubert  ;  Assemblée nationale. Délégation pour l'Union européenne

Remis le  1er janvier 2000

Rapport d'information déposé par la Délégation de l'Assemblée nationale pour l'Union européenne sur le renforcement de la sécurité maritime du transport pétrolier

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Alain Barrau  ;  Assemblée nationale. Délégation pour l'Union européenne

Remis le  1er janvier 2000

Rapport d'information fait au nom de la délégation du Sénat pour l'Union européenne sur le codex alimentarius

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Jean Bizet  ;  Sénat. Délégation pour l'Union européenne

Remis le  1er janvier 2000

Les indicateurs de performance appliqués aux services publics de l'eau et de l'assainissement - Constats et propositions

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Yves Cousquer  ;  Jean Dumont  ;  François Hanus  ;  Thierry Lavoux  ;  Jean-Louis Prime  ;  Conseil général du Génie rural, des Eaux et des Forêts  ;  Conseil général des Ponts et Chaussées  ;  Inspection générale de l'Environnement

Remis le  1er avril 2005

Accélération du déploiement de la télévision numérique terrestre et extension de la disponibilité des chaînes de la TNT sur le territoire

Rapport officiel

Auteur(s) :  Denis Rapone  ;  Patrick Raude  ;  Premier ministre

Remis le  1er novembre 2005

La normalisation : aperçu pratique sur la normalisation et son application dans les marchés publics, cartographie de la participation du ministère de l'Equipement aux travaux de normalisation

Rapport d'étude

Auteur(s) :  François Hanus  ;  Jean Moreau de Saint-Martin  ;  Conseil général des Ponts et Chaussées

Remis le  1er janvier 2004

Télévision numérique et mobilité

Rapport officiel

Auteur(s) :  Daniel Boudet de Montplaisir  ;  Premier ministre

Remis le  1er août 2005

Recherche technologique et diffusion de l'innovation au service du handicap

Rapport officiel

Auteur(s) :  Philippe Thoumie  ;  Secrétariat d'État aux personnes handicapées  ;  Ministère de la Recherche et des Nouvelles technologies

Remis le  1er janvier 2004

Rapport sur la sécurité des installations éoliennes

Rapport officiel

Auteur(s) :  Rémi Guillet  ;  Jean-Pierre Leteurtrois  ;  Conseil général des Mines

Remis le  1er juillet 2004

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