Républiquefrançaise
Norme : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien
Rapport officiel
Auteur(s) : Npa Conseil
Remis le 1er janvier 2005
Rapport d'étude
Auteur(s) : Julien Perben ; Secrétariat d'État aux personnes handicapées ; Secrétariat d'Etat à la Réforme de l'Etat
Remis le 1er décembre 2003
Auteur(s) : Daniel Boudet de Montplaisir ; Gilles Brégant ; Cécile Dubarry ; Premier ministre
Remis le 1er octobre 2004
Rapport d'inspection
Auteur(s) : Robert-Max Antoni ; Conseil général des Ponts et Chaussées
Remis le 1er mai 2002
Auteur(s) : Commission pour la Simplification des Formalités
Remis le 1er octobre 1996
Auteur(s) : Michel Boyon ; Premier ministre
Remis le 1er octobre 2002
Rapport interne
Auteur(s) : Myriam Blumberg-Mokri ; Institut de Droit comparé (Paris) ; Mission interministérielle recherche-expérimentation
Remis le 1er février 1999
Auteur(s) : Dominique Bureau ; Jean-Christophe Bureau ; Paul Champsaur ; Conseil d'analyse économique
Remis le 1er janvier 1999
Auteur(s) : Nancy Bouche ; Conseil général des Ponts et Chaussées
Remis le 1er novembre 1998
Auteur(s) : Michel Didier ; Jean-Hervé Lorenzi ; Conseil d'analyse économique
Remis le 1er avril 2002
Auteur(s) : Comité de la Prévention et de la Précaution
Remis le 1er février 2002
Auteur(s) : Elisabeth Gueguen ; Louis Lorvellec ; Raphaël Romi ; Ministère de l'Environnement
Remis le 1er janvier 1995