Office agricole

Office agricole : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Le bilan de la réforme des offices agricoles et de la création de l'Agence de services et de paiement (ASP) - Communication à la commission des finances

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Cour des comptes

Remis le 

Rapport d'information fait au nom de la commission des finances sur l'enquête de la Cour des comptes relative au bilan de la réforme des offices agricoles et de la création de l'agence de services et de paiement (ASP)

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Yannick Botrel  ;  Joël Bourdin  ;  Sénat. Commission des finances

Remis le 

Déclaration de M. Bruno Le Maire, ministre de l'alimentation, de l'agriculture et de la pêche, sur les derniers ajustements sur le projet de loi de modernisation de l'agriculture et de la pêche, au Sénat le 13 juillet 2010.

Déclaration

Conseil des ministres du 1er octobre 2008. Création de l'Agence de services et de paiement et de l'Établissement national des produits de l'agriculture et de la mer et simplification du droit de l'agriculture, de la pêche maritime et de la forêt.

Communiqué

1er octobre 2008

Allocution de M. François Mitterrand, Président de la République, devant le conseil régional du Languedoc-Roussillon à Montpellier le lundi 24 juin 1985, sur l'élargissement de la CEE et ses conséquences pour l'économie régionale.

Déclaration

Discours de M. Michel Rocard, ministre de l'agriculture, au congrès de la FNSEA sur les orientations de la politique agricole, Grenoble le 14 avril 1983.

Déclaration Sélection

CM. 10 mars 1982 Les offices par produits

Communiqué

CM. 27 juillet 1983 L'office d'équipement hydraulique de Corse.

Communiqué

Déclaration de M. Henri Nallet, ministre de l'agriculture et de la forêt, sur le budget de l'agriculture et sur le budget annexe des prestations sociales agricoles pour 1990, au Sénat le 28 novembre 1989.

Déclaration

Déclaration de M. Jean Puech, ministre de l'agriculture et de la pêche, sur l'avenir du secteur laitier et le bilan des négociations du GATT, sur la gestion départementalisée des quotas laitiers et les aides à la cessation d'activité, et sur la rémunération des producteurs, Epinal le 10 mars 1994.

Déclaration

Discours de M. André Cellard, secrétaire d'Etat à l'agriculture, sur la politique agricole et les projets de réforme fiscale, Paris le 19 novembre 1982.

Déclaration

Déclaration de M. Michel Rocard, ministre de l'agriculture, sur le bilan et les orientations de la politique agricole française et la CEE, Versailles le 22 mars 1984.

Déclaration Sélection

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