Opération financière

Opération financière : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Rapport d'information fait au nom de la commission des affaires européennes sur l'amélioration de la transparence et de la régulation du système financier parallèle

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  François Marc  ;  Sénat. Commission des affaires européennes

Remis le 

Conseil des ministres du 16 décembre 2015. Systèmes de règlement et de livraison d'instruments financiers et dépositaires centraux de titres.

Communiqué

Déclaration de M. Manuel Valls, Premier ministre, en réponse à une question sur la position de la France au sujet du projet de règlement de la Commission européenne sur la séparation des activités bancaires, à l'Assemblée nationale le 4 novembre 2015.

Déclaration

Autorité des marchés financiers : rapport annuel 2014

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Autorité des Marchés financiers

Remis le 

Autorité des marchés financiers : rapport annuel 2013

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Autorité des Marchés financiers

Remis le 

Interview de M. Alain Vidalies, ministre des relations avec le Parlement, à I-Télé le 20 mars 2014, sur la tribune de Nicolas Sarkozy dans "Le Figaro" du jour, l'indépendance de la justice et les élections municipales.

Interview

Autorité des marchés financiers : rapport annuel 2012

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Autorité des Marchés financiers

Remis le 

Conseil des ministres du 16 janvier 2013. Offre au public de valeurs mobilières.

Communiqué

Rapport d'information fait au nom de la commission des affaires européennes sur le projet de taxe sur les transactions financières

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Fabienne Keller  ;  Sénat. Commission des affaires européennes

Remis le 

Autorité des marchés financiers : rapport annuel 2011

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Autorité des Marchés financiers

Remis le 

Rapport d'information déposé par la commission des affaires européennes sur la taxe sur les transactions financières (E 6659)

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Jean-Yves Cousin  ;  Pierre-Alain Muet  ;  Assemblée nationale. Commission des affaires européennes

Remis le  1er février 2012

Autorité des marchés financiers : rapport annuel 2010

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Autorité des Marchés financiers

Remis le 

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