Organisation du travail

Organisation du travail : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Discours de M. Jacques Chirac, Président de la République, sur les propositions françaises pour une nouvelle organisation du travail face aux défis de la mondialisation, de la précarité et du chômage, Lille le 1er avril 1996.

Déclaration

1er avril 1996

Conseil des ministres du 30 mars 2005. Durée du travail des gens de mer.

Communiqué

Conseil des ministres du 30 mars 2005. Durée du travail dans les entreprises de transport routier de marchandises.

Communiqué

Conseil des ministres du 22 décembre 2003. Durée du travail dans les entreprises de transport routier de personnes.

Communiqué

Conseil des ministres du 26 janvier 2000. Durée du travail dans les entreprises de transport routier de marchandises.

Communiqué

Déclaration de Mme Marylise Lebranchu, ministre de la justice, sur les mesures prises pour les fonctionnaires de catégorie C du ministère de la justice, les effectifs, le statut et le régime indemnitaire, Paris le 1er décembre 2000.

Déclaration

1er décembre 2000

Conseil des ministres du 2 mai 2001. Plan national d'action pour l'emploi.

Communiqué

Conseil des ministres du 29 Avril 1992 La qualité et la sécurité industrielles.

Communiqué

Conseil des ministres du 10 Décembre 1986 La durée et l'aménagement du temps de travail.

Communiqué

Conseil des ministres du 11 Mai 1994 Organisation du temps de travail dans la fonction publique.

Communiqué

Conseil des ministres du 27 Novembre 1991 Le changement de l'organisation du travail.

Communiqué

Conseil des ministres du 06 Mars 1996 Parité entre les femmes et les hommes.

Communiqué

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