Organisme

Organisme : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Forces et faiblesses des organismes de défense et de gestion (ODG)

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Thierry Berlizot  ;  Marie-Lise Molinier  ;  Conseil général de l'alimentation, de l'agriculture et des espaces ruraux

Remis le 

Conseil des ministres du 6 février 2013. Entente avec le Québec relative à l'Office franco-québécois pour la jeunesse.

Communiqué

Fonds d'indemnisation des victimes de l'amiante : 11ème rapport d'activité au Parlement et au Gouvernement - Année 2011

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Fonds d'Indemnisation des Victimes de l'Amiante

Remis le 

Fonds d'indemnisation des victimes de l'amiante : 9ème rapport d'activité au Parlement et au Gouvernement - Année 2009

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Fonds d'Indemnisation des Victimes de l'Amiante

Remis le 

Fonds d'indemnisation des victimes de l'amiante : 8ème rapport d'activité au Parlement et au Gouvernement - Année 2008

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Fonds d'Indemnisation des Victimes de l'Amiante

Remis le 

Déclaration de M. Laurent Wauquiez, secrétaire d'Etat à l'emploi, sur le rôle et les réalisations du Conseil national de l'insertion par l'activité économique (CNIAE) et ses perspectives d'évolution, Paris le 28 avril 2009.

Déclaration

Fonds d'indemnisation des victimes de l'amiante : 7ème rapport d'activité au Parlement et au Gouvernement - Année 2007

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Fonds d'Indemnisation des Victimes de l'Amiante

Remis le 

Conseil des ministres du 17 Janvier 1990 La Promotion des produits français par la modernisation des normes.

Communiqué

Conseil des ministres du 09 Mars 1988 L'aménagement et la mise en valeur du domaine national et des sites culturels de Versailles.

Communiqué

Déclaration de M. Laurent Fabius, ministre de l'économie des finances et de l'industrie, sur l'installation et le rôle du Haut-Conseil du secteur financier public et semi-public, Paris, le 4 octobre 2000.

Déclaration

Discours de M. Léon Bertrand, ministre du tourisme, sur le rôle de ODIT, nouvel instrument de la politique nationale du tourisme, Paris le 6 octobre 2005.

Déclaration

Discours de M. Dominique Bussereau, ministre de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et de la ruralité, sur le rôle de l'État dans la protection des origines et la démarche qualité en direction des pays tiers, à Paris le 12 janvier 2005.

Déclaration

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