Organisme

Organisme : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Déclaration de M. Dominique Bussereau, ministre de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et de la ruralité, sur les changements engagés dans le secteur agricole dans un contexte de réforme de la procédure budgétaire, de nouveaux aménagements de la PAC, d'évolution de l'organisation administrative (notamment des offices agricoles), à Paris le 4 janvier 2005.

Déclaration

Discours de M. François Hollande, premier secrétaire du PS, sur les ambitions de son parti en matière de politique de la recherche et son approbation du principe d'une loi de programmation, Grenoble le 29 octobre 2004.

Déclaration

Déclaration de Mme Claudie Haigneré, ministre déléguée à la recherche et aux nouvelles technologies, sur le rôle des Unions scientifiques internationales membres du Conseil international pour la science (ICSU) dans la recherche scientifique internationale, Paris le 9 février 2004.

Déclaration

Déclaration de Mme Michelle Demessine, secrétaire d'Etat au tourisme, sur la nécessité d'améliorer la qualité et de moderniser les produits touristiques français et à cette fin de multiplier les partenariats entre l'Etat, les collectivités locales et les acteurs privés, Paris, le 3 novembre 1999.

Déclaration

Décision commune et déclarations des chefs d'Etat ou de gouvernement des pays de la CEE, réunis en Conseil européen, relative à la fixation des sièges de certains organismes et services des communautés européennes (annexe 2), Bruxelles le 29 octobre 1993.

Communiqué

Communiqué du Conseil européen sur la place des pays candidats à l'adhésion dans les institutions et organes de l'Union européenne, Bruxelles le 11 décembre 1993.

Communiqué

Discours de M. Dominique Perben, ministre des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer, sur le fonctionnement du Conseil supérieur de la navigation de plaisance et des sports nautiques, sur la réglementation de la sécurité des navires de plaisance, Paris le 29 novembre 2005.

Déclaration

Conseil des ministres du 6 août 2002. L'adoption internationale.

Communiqué

Conseil des ministres du 10 Décembre 1986 L'organisation du service public de l'emploi.

Communiqué

Fonds d'indemnisation des victimes de l'amiante : 6ème Rapport d'activité au Parlement et au Gouvernement - Juin 2006 - Mai 2007

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Fonds d'Indemnisation des Victimes de l'Amiante

Remis le  1er juillet 2007

Le Programme national de surveillance du mésothéliome (PNSM) : présentation générale et bilan des premières années de fonctionnement (1998-2004)

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Institut de Veille sanitaire

Remis le 

Fonds d'indemnisation des victimes de l'amiante : 5ème Rapport d'activité au Parlement et au Gouvernement - Juin 2005 - Mai 2006

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Fonds d'Indemnisation des Victimes de l'Amiante

Remis le 

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