Organisme public

Organisme public : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Le fonctionnement du Centre national des ponts de secours (CNPS)

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Claude Hossard  ;  Jacky Tixier  ;  Conseil général des Ponts et Chaussées

Remis le  1er décembre 2006

Rapport d'information déposé (...) par la commission des finances, de l'économie générale et du plan en conclusion des travaux d'une mission d'évaluation et de contrôle constituée le 21 janvier 2003

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Georges Tron  ;  Yves Deniaud  ;  Assemblée nationale. Commission des finances, de l'économie générale et du plan

Remis le  1er mai 2003

Etat des lieux et synergie de la communication publique aux usagers en matière de santé et d'offre de soins

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Michel Raymond  ;  Pierre-Louis Rémy  ;  Inspection générale des affaires sociales

Remis le  1er avril 2005

Le rapprochement des services de l'emploi : rapport au ministre des affaires sociales, du travail et de la solidarité

Rapport officiel

Auteur(s) :  Jean Marimbert  ;  Benjamin Joly  ;  Ministère des Affaires sociales, du Travail et de la Solidarité

Remis le  1er janvier 2004

Le Développement des sites internet des services de l'Etat : évaluation 2001

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Délégation interministérielle à la Réforme de l'Etat

Remis le  1er décembre 2001

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